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Lettre d'information

Pôle numérique Arcep - CSA (devenu l’Arcom depuis le 1er janvier 2022)

• Le pôle numérique Arcep - CSA (devenu l’Arcom depuis le 1er janvier 2022)
• Etudes communes et ateliers de travail
• Le référentiel commun des usages numériques
• Forum des terminaux
• Protection des mineurs contre la pornographie en ligne

Ordres du jour des assemblées plénières

• L'ordre du jour du 1er avril 2020
• Les ordres du jour de janvier 2019
• Les ordres du jour de février 2019
• Les ordres du jour de mars 2019
• Les ordres du jour d'avril 2019
• Les ordres du jour de mai 2019
• Les ordres du jour de juin 2019
• Les ordres du jour de juillet 2019
• Les ordres du jour de septembre 2019
• Les ordres du jour d'octobre 2019
• Les ordres du jour de novembre 2019
• Les ordres du jour de décembre 2019
• Les ordres du jour de janvier 2020
• Les ordres du jour de février 2020
• Les ordres du jour de mars 2020
• Les ordres du jour d'avril 2020
• Les ordres du jour de mai 2020
• Les ordres du jour de juin 2020
• Les ordres du jour de juillet 2020
• Les ordres du jour d'août 2020
• Les ordres du jour de septembre 2020
• Les ordres du jour d'octobre 2020
• Les ordres du jour de novembre 2020
• Les ordres du jour de décembre 2020
• Les ordres du jour de janvier 2021
• Les ordres du jour de février 2021
• Les ordres du jour de mars 2021
• Les ordres du jour d'avril 2021
• Les ordres du jour de mai 2021
• Les ordres du jour de juin 2021
• Les ordres du jour de juillet 2021
• Les ordres du jour de septembre 2021
• Les ordres du jour de octobre 2021
• Les ordres du jour de novembre 2021
• Les ordres du jour de décembre 2021

Comment recevoir la télévision et la radio ?

• Comment regarder la télévision ?
• Comment écouter la radio ?
• DAB+ : tout savoir sur la radio numérique terrestre

PAF : le paysage audiovisuel français

• Les chaînes de la TNT
• Les chaînes en dehors de la TNT
• Les radios en France

Informations publiques et ressources humaines

• Les marchés publics
• Rejoindre le CSA

Photothèque

• Roch-Olivier Maistre
• Juliette Théry
• Anne Grand d'Esnon
• Carole Bienaimé Besse
• Hervé Godechot
• Benoît Loutrel
• Jean-François Mary
• Les anciens présidents
• Les anciens conseillers
• La Tour Mirabeau

Qu’est-ce que le CSA ?

• Les missions de la régulation audiovisuelle
• Le fonctionnement du CSA
• Le CSA, une institution citoyenne

Garantie des droits et libertés

• Le dispositif anti-concentration
• Protéger le pluralisme politique
• La déontologie des programmes
• Les droits des personnes handicapées
• Sport et audiovisuel

Protection de la jeunesse et des mineurs

• Le dispositif réglementaire
• La signalétique jeunesse
• La protection des tout-petits
• Les enfants et les écrans : les conseils de l'Arcom
• Le Comité d'experts Jeune public de l'Arcom
• L’Observatoire « Education & Médias »

Éducation aux médias et à l'information (EMI)

• L'action de l'Arcom
• Ressources pédagogiques
• Ressources métiers de l'audiovisuel
• Ressources coulisses de l'audiovisuel

Représentation de la diversité

• Audiovisuel et handicap : les professionnels de l'audiovisuel s'expriment
• L'Observatoire de l'égalité, de l'éducation et de la cohésion sociale
• Qu’est-ce que le baromètre de la diversité ?
• Quel est le rôle du CSA dans la promotion de la diversité ?
• La diversité à la télévision
• La diversité à la radio

Droits des femmes

• Les actions du CSA (devenu l’Arcom depuis le 1er janvier 2022)
• Les textes juridiques sur les droits des femmes
• Les ressources documentaires
• Médiatiser le sport féminin

Actions de l'Arcom pour la santé publique

• La charte alimentaire
• Les journées européennes de l'obésité
• La lutte contre le tabagisme

Communications commerciales

• La publicité
• Le parrainage
• Le téléachat
• Le placement de produit
• Les communications commerciales en faveur des opérateurs de jeux d’argent et de hasard
• Les obligations des SMAD en matière de communications commerciales
• Le volume sonore des publicités télévisées

Médias audiovisuels et Francophonie

• Langue française
• Anglicismes : les équivalents français recommandés
• Journées de la langue française dans les médias audiovisuels

Accès des associations aux médias audiovisuels

• Une nouvelle mission confiée au CSA
• Les propositions de la première commission
• Vers une meilleure collaboration des médias audiovisuels et des associations
• Les travaux de la commission Association-médias audiovisuels en 2012
• Le guide pour promouvoir des associations ou des fondations à l'antenne

J’ai alerté l'Arcom, et maintenant ?

Comment le CSA peut-il sanctionner ?

• Comment l'Arcom réagit à vos alertes
• Un pouvoir qui s'exerce de façon graduée
• Différentes sanctions possibles
• Le rôle du rapporteur indépendant

Création et régulation d'une chaîne télévisée

• Les appels à candidatures pour la plateforme TNT
• L'opérateur de multiplex
• Les chaînes télévisées hors TNT
• Les distributeurs de service TV
• Les SMAD
• Les Web TV
• Les téléviseurs connectés : quelle régulation ?
• La régulation des chaînes étrangères en France
• Les expérimentations

Création et régulation d'une radio

• Les appels à candidatures pour les radios FM
• Les radios diffusées sur d'autres réseaux (radios sur internet ou webradios)
• Les Web radios
• La régulation du DAB+

Gestion des fréquences

• Le rôle de l'Arcom
• Le rôle du gouvernement
• Le rôle de l’ANFR
• Liens utiles

Promotion de la production audiovisuelle

• Qu'est-ce qu'une oeuvre cinématographique et audiovisuelle ?
• Les quotas à la télévision
• Les quotas de chansons à la radio
• Soutenir la création
• Le rôle du CSA en cas de litige
• Liens utiles

Régulation européenne et internationale

• L'Arcom et l'Union Européenne : l'ERGA
• L'Arcom et le réseau européen : l'EPRA
• L'Arcom et le réseau méditerranéen : le RIRM
• L'Arcom et la francophonie : le REFRAM
• Des relations bilatérales constructives
• Liens utiles

J'alerte l'Arcom sur un programme

Que faire si je capte mal la TNT ?

• Vérifiez votre couverture TNT
• Faites un rescan
• Vérifiez votre équipement
• L’existence d’un obstacle artificiel ou naturel
• Brouillage lié au déploiement de la 4G ou 5G
• L'enquête approfondie de l'ANFR et du CSA

Que faire si je capte mal la radio ?

• Vérifiez votre équipement
• Les brouillages et installations électriques
• Une panne d'émetteur
• Si les problèmes persistent
• La radio sur l'autoroute

Le CSA à votre écoute

• Comment le CSA réagit à vos alertes ?

Mes outils pro

• Lutte contre la manipulation de l'information : Questionnaire aux opérateurs de plateformes en ligne
• Déclarer l'interlocuteur.trice référent.e des opérateurs de plateformes en ligne
• Procédure des appels à candidature
• Conventionner ou déclarer un SMAD
• La déclaration ou la convention pour les services non hertziens
• Formulaire pour modifier une radio déjà autorisée
• Formulaire pour créer une radio temporaire
• Formulaire pour une demande de qualification EOF
• Formulaire pour une demande de qualification européenne d'une oeuvre

Glossaire du CSA

• De A à D
• De E à P
• De R à Z

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