Les ordres du jour de mai 2021

TELEVISIONS

• Bilan financier 2019 des télévisions locales

PLURALISME, DEONTOLOGIE, SUPERVISION DES PLATEFORMES EN LIGNE

• Saisines relatives à une séquence de l’émission « 24h Pujadas » diffusée sur LCI le 11 janvier 2021
• Saisines relatives à une séquence de l’émission « Les Grandes Gueules » diffusée sur RMC et RMC Story le 13 janvier 2021
• Saisines relatives à une séquence de l’émission « L'Heure des pros » diffusée sur CNEWS le 12 mars 2021
• Saisines relatives à un épisode de la série « Plus belle la vie » diffusé sur France 3 le 27 janvier 2021

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

• Consultation publique préalablement au lancement de l’appel général aux candidatures en FM dans le CTA de Clermont-Ferrand
• Changement de bureau d’une association titulaire d’une autorisation en FM
• Abrogation d’une autorisation en FM
• Déclaration de services de radio sur internet
• Demandes de modifications de paramètres techniques sur les autorisations de Radio France

ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS ET COHESION SOCIALE DANS LES MEDIAS AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES 

• Saisines relatives à une séquence de l’émission « Le rendez-vous » diffusée sur BFM TV le 27 mars 2021
• Saisines relatives à une séquence diffusée dans l’émission « Pékin Express : sur les pistes de la terre rouge » sur M6 le 9 mars 2021
• Saisines relatives à une séquence diffusée dans l’émission « Quotidien » sur TMC le 10 mars 2021

 QUESTIONS DIVERSES

• Observatoire de l’équipement audiovisuel des foyers (résultats du S2 2020 pour la TV, et de l’année 2020 pour la radio)

SMAD, DISTRIBUTION ET USAGES NUMERIQUES

• Renouvellement d’autorisations relatives à des émetteurs TNT « 30-3 »
• Suite à donner à la demande de modifications techniques d’un émetteur TNT « 30-3 »
• Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT présentées par le multiplex R6
• Examen des déclarations en tant que services de médias audiovisuels à la demande (destinés à un public adulte)
• Examen des déclarations en tant que services de médias audiovisuels à la demande (2020)

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

• Composition du CTA de Caen

Pluralisme, déontologie, supervision des plateformes en ligne

• Saisines relatives à des propos tenus dans les émissions « Le 7/9 » et « L’Humeur vagabonde » sur France Inter les 5 et 20 mars 2021
• Saisines relatives à une séquence diffusée dans l’émission « Perriscope » sur LCI le 26 janvier 2021
• Modalités de programmation des émissions d’expression directe des formations politiques pour l’année 2021
• Saisines relatives à des séquences diffusées dans l’émission « Touche pas à mon poste » le 3 février 2021 et le 13 avril 2021
• Saisines relatives à une séquence diffusée dans l’émission « 24 heures Pujadas » sur LCI le 6 avril 2021
• Saisines relatives à une séquence diffusée dans l’émission « Interception » sur France Inter le 13 décembre 2020

Education, protection des publics et cohésion sociale dans les médias audiovisuels et numériques

• Saisine relative à la qualité du sous-titrage et à l’offre de programmes accessibles aux personnes sourdes ou malentendantes

Télévisions

• Demande de modification conventionnelle de L’Équipe
• Sélection des candidats dans le cadre des appels aux candidatures de Roanne, Lyon et Rennes

Radios et audio numérique

• Appel aux candidatures en FM du 25 novembre 2020 dans le ressort des CTA de Caen, Clermont-Ferrand, Lille, Paris, Rennes et Toulouse : recevabilité des candidatures
• Appel aux candidatures en FM du 11 décembre 2019 dans le ressort des CTA de Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Paris et Toulouse : approbation des conventions et avenants, agrément des sites, délivrance des autorisations et approbation des motivations de rejet
• Appel aux candidatures en DAB+ du 18 juillet 2018 : approbation des conventions et avenants, délivrance des autorisations et approbations des motivations de rejet à Besançon et La Rochelle
• Appel aux candidatures en DAB+ du 18 juillet 2018 : délivrance d’autorisations à des opérateurs de multiplex dans le ressort du CTA de Poitiers
• Demande de réservation prioritaire au bénéfice de France Bleu Poitou
• Possibilité de reconduction d’une autorisation en FM : rectification d’une délibération
• Possibilité de reconduction d’une autorisation en FM
• Prorogation d’une autorisation en FM
• Demandes de modifications des paramètres techniques d'autorisation de radios privées
• Coordination internationale
• Demande d’expérimentation de diffusion en DAB+ de la FAR à Saint-Denis (La Réunion)

Smad, distribution et usages numériques

• Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT devant intervenir à partir du 27 mai 2021

Audition

• Appel aux candidatures TNT locales
  • 15h : TL7 (Roanne)
  • 15h30 : BFM Lyon (Lyon)
  • 16h30 : TVR (Rennes)

PLURALISME, DEONTOLOGIE, SUPERVISION DES PLATEFORMES EN LIGNE

• Saisines relatives aux élections régionales et départementales
• Premier tour des élections départementales et régionales : examen des temps de parole du 10 au 21 mai 2021
• Saisines relatives à un sujet diffusé dans le journal le « 19/20 » sur France 3 Aquitaine, le 2 février 2021

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

• Lancement d’un appel aux candidatures pour l’exploitation de la fréquence 107,7 MHz sur l’autoroute A79
• Appel aux candidatures FM du dans le ressort du CTA de Lyon : approbation de conventions et d’avenants, agrément de sites, délivrance d’autorisations et approbation des motivations de rejet dans six zones
• Demandes de modifications des paramètres techniques d’autorisations de Radio France
• Demande de modification des paramètres techniques d’autorisation de Polynésie La 1ère à Mahina

SMAD, DISTRIBUTION ET USAGES NUMERIQUES

• Qualification du service MMA TV
• Examen de la déclaration d’un SMAD distribué sur Facebook Demande d’abrogation d’un émetteur TNT « 30-3 »
• Renouvellement d’autorisations relatives à des émetteurs TNT « 30-3 »
• Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT devant intervenir à partir du 1er juin 2021

TELEVISIONS

• Conventionnement du service Winamax TV
• Demande de réservation prioritaire relative à un second programme de France 3 en Franche-Comté

EDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS ET COHESION SOCIALE DANS LES MEDIAS AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES

• Saisines relatives à une séquence de l’émission « Touche pas à mon poste » diffusée sur C8, le 22 mars 2021
• Saisines relatives à une séquence de l’émission « Incroyables mariages gitans », diffusée sur TFX en février 2021
• Saisines relatives à l’émission « Greg Guillotin, le pire gendre » diffusée sur C8, le 6 avril 2021
• Saisines relatives à l’émission « Touche pas à mon poste » diffusée sur C8 le 14 avril 2021