Les ordres du jour de juin 2019

Ordre du jour de l'assemblée plénière du 5 juin 2019

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• NRJ 12 : émission du 27 novembre 2018 
• Groupe M6 : pratiques de promotion croisée en faveur de Fun Radio et RTL 
• Radios saint martinoises Radio SOS et Youth Radio
• Respect de la moyenne horaire quotidienne de publicité par les chaînes 6ter, Chérie 25, RMC Découverte, RMC Story, TF1 Séries Films et L’Équipe

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Étude nPVR - restitution des auditions
• Demandes de modifications techniques pour les multiplex R1, R2, R4, R6 et R7 à partir du 12 juin 2019
• Synthèse du baromètre du numérique 2018 du CREDOC

RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Appel FM lancé le 25 juillet 2018 dans le ressort du CTA de Clermont-Ferrand : sélection des candidatures
• Projet d’avis sur l’exécution du COM de Radio France au titre de l’année 2018
• Demande de modification de paramètres techniques d’autorisation de radios privées
• Coordination internationale

TÉLÉVISIONS

• Diffusion d’une retransmission sportive sur BFM TV

ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE / DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• M6 : Diffusion d’une séquence le 5 février 2019 dans le « 19.45 »

ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE

• Propos tenus sur France Inter dans l’émission « Par Jupiter » le 19 avril 2019
• Propos tenus dans l’émission « Réseau d’enquêtes : vaccin, un trésor contesté », sur France 3 le 9 avril 2019

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

• Composition du CTA de Dijon

TÉLÉVISIONS

• Extension aux chaînes non hertziennes des rédactions adoptées lors de la reconduction des autorisations « TNT 1 »
• Demande de conventionnement d’Euronews World
• Recevabilité de la candidature de la société Télévision Bretagne Ouest pour l’appel aux candidatures Lorient – Vannes
• Plainte de 2014 devant l’Autorité de la concurrence du groupe M6 contre TF1

TÉLÉVISIONS, CRÉATION ET PRODUCTION

• Examen des demandes de qualification en documentaires de programmes diffusés par RMC Découverte en 2018

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES

• Examen du projet de consultation publique sur l’échéance de l’autorisation de Canal+
• Opérations de transfert de la bande des 700 MHz : phase 13 du 25 juin 2019

RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Appel aux candidatures FM du 28 mars 2018 dans le ressort des CTA de Marseille et de Lyon : délivrance des autorisations

ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE / DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• Rapport sur l’accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et la représentation du handicap à l’antenne

DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES / CRÉATION ET PRODUCTION

• 1ère vague des bilans d’application du décret SMAD en 2017

TÉLÉVISIONS / RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Projet d’avis sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France Médias Monde au titre de l’année 2018

TÉLÉVISIONS

• Programmes diffusés en langues régionales sur France 3 et sur France 3 Corse Via Stella
• Conventionnement du SIPL (service d’initiative publique locale) de Puissance Télévision

DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE

• Projet de décision modificative (Émission d’expression directe)
• Saisine de M. Camille Sudre, président de Free Dom
• Reportage dans l’émission « Chroniques criminelles » sur TFX le 9 mars 2019
• Reportage dans le « Journal » de 19h de Martinique 1ère le 16 février 2019
• Émission « Les terriens du samedi » sur C8 le 9 mars 2019

RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE

• Projet d’appel aux candidatures en FM dans le ressort du CTA de Lyon
• Lancement d’un appel aux candidatures FM dans le ressort du CTA de Lyon
• Appel FM du 11 juillet 2018 dans le ressort du CTA de Bordeaux : sélection des candidatures
• Avis du CSA sur le projet de cession avec location-gérance de l'association Galisco Musique (ViVradio)
• Changement de dénomination d’un service de radio
• Demande de modification de codes RDS (Radio Data System) attribués à Radio Latina

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL

• Composition du CTA de la Réunion et de Mayotte
• Composition du CTA de Bordeaux

CRÉATION ET PRODUCTION

• Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « Bluebird »
• Qualification en tant qu’œuvre européenne du film « Une année polaire »

CYCLE D'AUDITIONS

• Groupe NRJ