Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Rapport annuel 2009

Avant-propos

Les chiffres clés du CSA en 2009

Les chiffres clés de l'audiovisuel

Les dates clés du CSA en 2009

Synthèse

2009, le CSA au cœur des enjeux de la révolution numérique :
bilan et perspectives

Le Conseil

L’activité du Conseil en 2009

I - La gestion des fréquences et des services

II - Les autorisations, conventions et déclarations

III - Le suivi des programmes

IV - Les mises en demeure, les sanctions et les saisines de l’autorité judiciaire

V - L'activité contentieuse

VI - Les avis

VII - nominations

VIII - Les études et la prospective ; la communication

IX - Les relations internationales

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les communiqués

Les avis

Les recommandations

Les délibérations

Les décisions

Rapport annuel 2009

Les membres du Conseil

Depuis le 23 janvier 2009

Les membres du Conseil
D.R.

President : Michel Boyon

Rachid ARHAB

Déontologie des contenus audiovisuels (président), Diversité (président), Radio numérique (président), Outre-mer (vice-président), Radio analogique (vice-président), Télévisions nationales payantes (vice-président).

Marie-Laure DENIS

Audiovisuel extérieur et coopération internationale (président), Pluralisme et campagnes électorales (président), Télévisions locales (vice-président).

Emmanuel GABLA

Concurrence et questions économiques et européennes (président), Nouveaux services audiovisuels (président), Gestion et emploi de la ressource de la télévision numérique (vice-président), Publicité et protection des consommateurs (vice-président), Télévisions nationales privées gratuites (vice-président).

Sylvie GENEVOIX

Télévisions locales (président), Télévisions nationales publiques (président), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (vice-président), Pluralisme et campagnes électorales (vice-président), Protection de l’enfance (vice-président).

Christine KELLY

Accessibilité aux personnes handicapées (président), Publicité et protection des consommateurs (président), Télévisions nationales publiques (vice-président).

FranÇoise LABORDE

Protection de l’enfance (président), Télévisions nationales payantes (président), Accessibilité aux personnes handicapées (vice-président), Concurrence et questions économiques et européennes (vice-président).

Alain MÉAR

Gestion de la ressource de la télévision numérique (président), Outre-mer (président), Radio analogique (président), Diversité (vice-président), Nouveaux services audiovisuels (vice-président), Production audiovisuelle (vice-président), Radio numérique (vice-président).

MichÈle REISER

Production audiovisuelle (président), Télévisions nationales privées gratuites (président), Déontologie des contenus audiovisuels (vice-président).
 

MISSION CINÉMA : Michèle REISER
MISSION MUSIQUE : Michèle REISER
MISSION SPORT : Rachid ARHAB
MISSION LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE : Sylvie GENEVOIX
MISSION SANTÉ ET DÉVELOPPEMENT DURABLE : Christine KELLY
COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L’AUDIOVISUEL : Emmanuel GABLA (président délégué)

Jusqu’au 23 janvier 2009, date de renouvellement d’un tiers du Collège, le CSA était ainsi composé : Michel Boyon, président, Rachid Arhab,
Marie-Laure Denis, Christian Dutoit, Élisabeth Flüry-Hérard, Sylvie Genevoix, Alain Méar, Michèle Reiser, Agnès Vincent-Deray.

 

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