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VIII - les études et la prospective ;
la communication
1. LES ÉTUDES ET LA PROSPECTIVE
Les études du Conseil
Les études de l’Observatoire de l’équipement des foyers
pour la réception de la télévision numérique
2. LA COMMUNICATION
Les relations avec le Parlement
Les relations avec la presse
Les relations avec les téléspectateurs et les auditeurs
Les relations avec les organisations de consommateurs
Les publications
Le site internet du Conseil
La Lettre du CSA
LES DOCUMENTS PUBLIÉS EN 2009
Chaque année, le CSA réalise des études lui permettant d’éclairer sa réflexion et ses décisions. Certaines de ces études sont
conduites dans le cadre de la commission de réflexion Prospective sur l’audiovisuel dont le Conseil s’est doté depuis janvier
2007 et qui réunit l’ensemble des membres du Collège. En 2009, les travaux de la commission ont principalement porté sur
l'évolution de la télévision dans les dix ans à venir et les enjeux liés à l’édition et à la distribution de la télévision payante.
Les actions d’information et de communication du Conseil s’adressent à des publics divers : parlementaires, professionnels
de l’audiovisuel, journalistes, organismes publics, instances homologues étrangères, mais également téléspectateurs et auditeurs.
Afin d’améliorer l’information de ces derniers sur les questions audiovisuelles et de favoriser la défense de leurs intérêts,
en 2009, le Conseil, a également décidé de nouer des relations étroites avec les organisations de consommateurs.
Le site internet du Conseil, dont la refonte complète sera entreprise à partir de 2010, a connu en 2009 une évolution importante
de ses parties consacrées à la télévision numérique terrestre et à la protection de l’enfance. Une nouvelle rubrique, à
destination des élus, a été ajoutée en novembre. Elle fournit des informations sur le déploiement de la TNT et les zones qui ne
devraient pas être couvertes par les chaînes ainsi que sur les solutions alternatives de réception de la télévision numérique et
notamment la possibilité, pour une collectivité locale, de financer un émetteur pour desservir sa population.
La fréquentation du site du Conseil a augmenté, avec trois millions deux cent quatre-vingt-cinq mille visites en 2009, contre
près de deux millions neuf cent mille l’année précédente. Le nombre de connexions quotidiennes s’élève ainsi à plus de 9 000,
soit une hausse de 13 % par rapport à 2008.
1. LES ÉTUDES ET LA PROSPECTIVE
Les études du Conseil
La direction des études et de la prospective réalise de manière régulière des études visant à éclairer la réflexion et les décisions
du Conseil.
Les articles publiés dans la Lettre du CSA, au cours de l’année 2009, pour présenter la synthèse de certaines de ces études
illustrent la diversité de celles-ci : le marché publicitaire de la télévision, les tendances de l’écoute de la radio, la mise en
place de la Charte alimentaire à la télévision, les enjeux liés à la circulation des œuvres ou les modes de réception numérique
de la télévision (voir ci-après la partie relative à l’Observatoire de l’équipement des foyers pour la réception de la télévision
numérique).
Par ailleurs, le Conseil a mis en place, depuis janvier 2007, une commission de réflexion prospective sur l'audiovisuel. Cette
commission est notamment chargée de conduire des travaux sur les enjeux du secteur à moyen et long terme. Présidée par
M. Emmanuel Gabla, elle étudie les évolutions techniques, économiques et juridiques ainsi que les pratiques mises en œuvre
dans le secteur.
La commission s'est réunie à trois reprises au cours de l'année 2009. Elle a centré ses travaux autour de deux thèmes :
-
l'évolution de la télévision dans les dix ans à venir. La commission a auditionné M. Gilles Fontaine qui a présenté de
l’étude TV 2020 de l’IDATE portant sur une analyse prospective des conditions de la migration de l'industrie de l'audiovisuel
vers l'Internet ;
- les enjeux liés à l’édition et à la distribution de la télévision payante. Après un cycle d’auditions des principaux intervenants
de ce secteur, la commission a décidé que le Conseil organiserait en mars 2010 les « Rencontres de la télévision
payante ».
Enfin, deux études ont été publiées intégralement sur le site internet du Conseil :
- Réflexion sur 20 ans d'obligations de diffusion et de production audiovisuelles
des éditeurs de services
Cette étude retrace l’évolution du contexte juridique du secteur et dresse un état des lieux de la diffusion et de la production
des œuvres audiovisuelles en France. Elle a conduit le Conseil à préconiser des lignes fondatrices permettant d’assurer
un nouvel équilibre des relations entre éditeurs de services et producteurs.
- Le marché publicitaire télévisuel français en 2009 : (R)évolution ?
L’étude a fait suite à l'annonce par le Président de la République, le 8 janvier 2008, d'engager une réflexion sur la suppression
totale de la publicité sur les chaînes publiques. Cette annonce a suscité de nombreux débats dans l'audiovisuel français,
tant sur le positionnement éditorial de l'audiovisuel public que sur son financement et les nouveaux équilibres à venir
du marché publicitaire.
Les études de l’Observatoire de l’équipement des foyers
pour la réception de la télévision numérique
L’Observatoire réunit, sous l’égide du Conseil, le Comité stratégique pour le numérique, la Direction générale des médias et
des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication et le groupement d’intérêt public France Télé
numérique. Depuis 2008, il procède à des études semestrielles qui mesurent les modes de réception des foyers poste par
poste, à trois échelles : la métropole, la zone d’extinction de la diffusion de la télévision par voie hertzienne terrestre en mode
analogique et le département. Ces études comprennent également une analyse sociodémographique de l’équipement.
Les études publiées en 2009 montrent que la TNT est le mode de réception de la télévision numérique qui est le plus répandu
et a le plus progressé en un an : au 31 décembre 2009, 43,1 % des foyers équipés de téléviseurs recevaient la télévision
par le biais de la TNT. Cette dynamique d’équipement s’accompagne d’une réduction du nombre de foyers (17,2 % au
30 juin 2009) qui ne reçoivent la télévision que par l’hertzien analogique terrestre.
La synthèse de ces études a été rendue publique lors d’une conférence de presse et mise en ligne sur le site internet du
Conseil. En outre, un extrait des résultats est fourni dans « Les chiffres clés de l’audiovisuel en 2009 » figurant au début du
présent rapport.
2. LA COMMUNICATION
Les relations avec le Parlement
L’ensemble des parlementaires sont destinataires de la lettre mensuelle d’information du Conseil qui leur permet d’être au
fait des décisions du Conseil, de ses réflexions sur les évolutions du secteur audiovisuel en cours ou à venir, ainsi que des
actions de régulation qu’il met en œuvre.
En 2009, à plusieurs reprises, le président et des membres du CSA ont été invités à s'exprimer sur la manière dont le Conseil
entend exercer son rôle de régulateur ou des sujets relatifs à l'audiovisuel devant des commissions du Parlement. Ils sont également intervenus lors de colloques organisés par l’une ou l’autre des assemblées.
Remis au Président de la République et au Gouvernement, le rapport annuel du Conseil l’est également aux présidents des
deux assemblées, en application de l’article 18 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
Les relations avec la presse
En 2009, le service de presse a poursuivi ses relations ponctuelles avec les différents médias, ce qui est au cœur de son
activité principale, répondant quotidiennement aux diverses interrogations des journalistes.
Il a également, comme à son habitude, organisé et coordonné les interviews et interventions des Conseillers dans les médias.
Il a aussi fait savoir les points saillants de l’activité du Conseil par voie de communiqués.
En 2009, plus particulièrement à l'occasion des 20 ans de l'institution, le service de presse a communiqué sur l'histoire de
celle-ci et son avenir, à une époque où le numérique est au carrefour des dossiers qu'elle traite.
Des points de presse ont été organisés, tous les deux ou trois mois, avec les membres du Conseil. L’ordre du jour de ces
points de presse peut être thématique, comme par exemple lors de la présentation de l'accessibilité des programmes aux
personnes sourdes ou malentendantes, le 23 novembre 2009.
Au-delà de ces points de presse, ont été organisés des rencontres ou des déjeuners de presse entre les différentes
rédactions et les conseillers sur des thèmes choisis.
Les relations avec les téléspectateurs et les auditeurs
À côté de l’information qu’il diffuse, le Conseil répond aux sollicitations des téléspectateurs et des auditeurs, que ce soit par
téléphone ou par courrier, postal ou électronique. En 2009, le service de l’information et de la documentation a reçu
6 173 questions ou réactions de particuliers, les demandes émanant de professionnels du secteur étant traitées par les
autres directions du Conseil.
Ces sollicitations sont en nette diminution par rapport à l’année précédente : 4 664 courriels (- 35 % par rapport à 2008),
1 144 appels téléphoniques (- 6 %), 365 lettres (- 20 %). L’effort de communication du Conseil dans le domaine de la TNT notamment - mais aussi la large reprise de ce sujet par l’ensemble des médias - est sans doute à l’origine de cette demande
en décroissance. Le sujet représente cependant encore près de 40 % du courrier et des appels, loin devant toutes les autres
préoccupations du public, qui exprime ainsi son insatisfaction en cas de mauvaise réception des chaînes ou d’équipement
inadapté, ainsi que son souhait de savoir quand il pourra disposer de la télévision en haute définition. Les autres problèmes
de réception ne composent que 5 % des messages, la moitié d’entre eux demandant l’aide du Conseil face à un distributeur
de chaînes par câble, satellite ou ADSL.
La qualité des programmes télévisés (hors publicité) reste un sujet important de mécontentement : elle occupe près de 30 %
des réactions des téléspectateurs. Parmi ces critiques, près de la moitié concernent la violence et l’érotisme de certains
programmes : sont particulièrement visées les séries américaines, les bandes-annonces et les émissions de téléréalité : le
jeu Secret Story a provoqué, à lui seul, 150 lettres, courriels ou appels. Au mois de mars, le Conseil a également reçu, par
internet, 253 messages de pétition pour dénoncer la présence à l’écran du logo Sidaction pendant la diffusion de la messe
dominicale. Les images violentes dans les journaux télévisés sont régulièrement désapprouvées, le conflit à Gaza, au mois
de janvier, ayant concentré une bonne partie des réactions des téléspectateurs sur cette question. Peu de remarques sur le
pluralisme en cette année qui a pourtant vu l’élection, au mois de juin, des députés au Parlement européen : une vingtaine
de téléspectateurs ont exprimé leur mécontentement à la suite d’À vous de juger qui réunissait, le 4 juin sur France 2,
MM. François Bayrou et Daniel Cohn-Bendit. Un nombre équivalent de messages reprochait à TF1, au mois d’avril, son reportage
sur le vote de la loi Hadopi à l’Assemblée nationale, qui montrait des images d’un hémicycle largement rempli alors que
la plupart des députés avaient brillé par leur absence…
Les messages publicitaires à la télévision et à la radio, qui composent 17 % des lettres, courriels et appels, recueillent le
même type de critiques : trop de violence et d’érotisme, disent les deux tiers d’entre eux. Parmi les messages, la campagne
d’Orange TV, diffusée en mars et avril et faisant intervenir des monstres effrayants pour les enfants, a provoqué à elle seule
382 réactions, suscitant l’intervention du Conseil pour qu’elle soit diffusée après 20 h 30. Les campagnes nationales de
prévention sont également parfois mal accueillies : 62 téléspectateurs ont réagi aux messages de la sécurité routière. Les
messages Conforama, Perrier ou Yves Rocher ont également heurté quelques dizaines de téléspectateurs.
Autre sujet récurrent : le niveau du volume sonore des écrans publicitaires, blâmé par 124 téléspectateurs en 2009. Il en va
de même de la présence de messages de parrainage après 20 heures sur France Télévisions, associée à de la publicité et
critiquée à 71 reprises.
Les programmes radio, en revanche, ont suscité relativement peu de réactions : 3 % simplement des interventions des auditeurs,
la plupart du temps pour des questions de pluralisme ou de protection des mineurs. Une proportion équivalente de
lettres, d’appels ou de messages interrogent le Conseil sur un aspect du secteur audiovisuel. Enfin, une cinquantaine de téléspectateurs
et d’auditeurs ont dénoncé le mauvais usage, dans les médias, de la langue française.
Les relations avec les organisations de consommateurs
En 2009, le Conseil, soucieux d’approfondir ses relations avec le public, a décidé de nouer des relations étroites avec les
organisations de consommateurs en vue d’améliorer l’information des téléspectateurs et des auditeurs sur les questions
audiovisuelles et de favoriser la défense de leurs intérêts.
Les responsables des principales organisations contactées ont réservé un accueil favorable à cette initiative en participant
activement aux trois réunions organisées par le Conseil au cours du second semestre de l’année.
Christine Kelly, présidente du groupe de travail Publicité et protection des consommateurs et Michel Boyon ont animé ces
rencontres qui se sont déroulées en juin, septembre et décembre. Elles ont permis au Conseil, d’une part, d’inventorier les
différentes questions ayant trait à l’audiovisuel dont les usagers saisissent les organisations de consommateurs, d’autre part,
d’apporter à celles-ci des réponses et des informations qu’elles puissent relayer auprès du public.
Les deux premières réunions ont porté essentiellement sur le déploiement de la télévision numérique terrestre (TNT) : les
conditions d’accès, les matériels, les litiges avec les distributeurs et l’extinction de la diffusion de la télévision analogique.
En décembre, le Conseil, qui avait également convié à la rencontre des responsables du groupement d’intérêt public France
Télé numérique, a dressé en leur compagnie un bilan du passage au tout numérique de la zone du Nord-Cotentin intervenu
quelques jours auparavant et a effectué une présentation du cadre juridique de la publicité et du parrainage à la télévision.
De nombreux autres sujets de préoccupation des organisations de consommateurs seront abordés lors des prochaines
rencontres qui se poursuivront en 2010.
Les publications
LE SITE INTERNET DU CONSEIL www.csa.fr
Le site internet du Conseil, dont la refonte complète va être entreprise en 2010, a peu évolué en 2009, à l’exception des
parties consacrées à la télévision numérique terrestre et à la protection de l’enfance.
Sur ces sujets, plusieurs ajouts majeurs ont été effectués. En juin, la rubrique « La TV numérique » de la partie
Téléspectateurs ou auditeurs a été entièrement revue afin de compléter l’information sur des points aussi importants que la
couverture de la TNT, le passage au tout numérique, la télévision en haute définition ou la réception des chaînes en habitat
collectif. Une carte régionale interactive a été mise en ligne : elle indique, pour chaque région, l’emplacement et la liste des émetteurs TNT déjà mis en service (et les multiplex qu’ils diffusent), ainsi que ceux qui vont l’être. Un petit module présente,
sur la même page, les questions les plus fréquemment posées par les internautes.
En novembre, une nouvelle partie, à destination des élus, a été publiée : « Les parlementaires et les élus territoriaux ont un
rôle essentiel dans le succès du passage à la télévision tout numérique, écrit Michel Boyon dans l’introduction de cette partie.
Encore faut-il que l’information mise à leur disposition soit claire et complète […] Ambassadeur du public, le CSA partage
avec les élus l’ambition d’un véritable aménagement numérique du territoire, au service de tous nos concitoyens ».
Suivent des informations sur le déploiement de la TNT, la période de transition vers le numérique, les zones qui ne devraient
pas être desservies par les chaînes numériques, avec notamment une page sur les solutions alternatives de réception de la
télévision et une autre sur la possibilité, pour une collectivité locale, de financer un émetteur TNT pour desservir sa population.
Un dernier lien pointe vers les dispositifs d’aide et d’accompagnement mis en place par l’État.
Signalons aussi, parmi les principales évolutions du site du Conseil en 2009, l’actualisation du mini-site sur la protection de
l’enfance, en accompagnement des campagnes télévisées diffusées au mois de novembre : plusieurs vidéos, qui présentent
les avis et conseils de Françoise Laborde, présidente du groupe de travail Protection de l’enfance, de Patrice Huerre, pédopsychiatre,
et de Serge Tisseron, psychiatre et psychanalyste, sont notamment à la disposition des internautes. Le chapitre
sur L’enfant et la télévision a également été largement complété et présente maintenant des recommandations par tranches
d’âge.
La fréquentation du site du Conseil a augmenté, avec trois millions deux cent quatre-vingt-cinq mille visites en 2009, contre
près de deux millions neuf cent mille l’année précédente. Le nombre de connexions quotidiennes s’élève ainsi à plus de
9 000, soit une hausse de 13 % par rapport à 2008.
Ce sont les flux RSS (Really Simple Syndication) qui sont devenus les principales voies d’accès au site du Conseil : près de
558 000 visites ont été provoquées par un clic sur une information envoyée par l’un des flux. Vient ensuite la page d’accueil
(462 000 fois affichée comme page d’entrée), ce qui témoigne de la notoriété du Conseil et du bon référencement de son
site par les moteurs de recherche. Enfin, les décisions ont constitué la première page visitée - plus de 202 000 fois - par
les internautes, sans doute sollicités par les alertes d’actualisation qui totalisaient, au 31 décembre 2009, 25 513 abonnés.
Après la page d’accueil, la page la plus consultée a été celle qui présente la carte régionale de desserte de la TNT: près de
870 000 fois.
La rubrique « Foire aux questions » est largement utilisée par les internautes : ses différents chapitres comptabilisent un
million cent soixante-seize mille visites. Et, là encore, ce sont les pages sur la TNT (366 000 visites) et sur la réception de
la télévision (237 000 visites) qui attirent le plus.
A priori plutôt consultées par les professionnels, les pages des rubriques « Communiqués de presse », « Décisions » ou « Dossiers d’actualité », témoignent, par leur fréquentation, des informations les plus recherchées : le communiqué sur la
liste des sites TNT mis en service en 2009, 2010 et 2011, publié le 23 décembre 2008, a fait l’objet de plus de 81 000
connexions, et d’une façon générale, chaque communiqué annonçant un nouveau déploiement de la couverture TNT
provoque un afflux de visiteurs. Parmi les documents les plus lus, citons le dossier sur les tendances de l’écoute radio, publié
en juillet 2009 (15 000 visites), la synthèse de la consultation publique sur l’arrêt de la télévision analogique et du passage
au tout numérique, publiée le 16 avril 2009 (14 000 visites), la liste des candidats recevables dans le cadre de l’appel à
candidatures pour la radio numérique (13 500 visites), la synthèse de la consultation publique sur les télévisions locales,
adoptée le 20 janvier 2009 (13 000 visites), l’article présentant la compétence du CSA en matière de règlement de
différend (12 900 visites) et la consultation publique sur la radio numérique, décidée le 16 juin 2009 (11 800 visites).
LA LETTRE DU CSA
Début 2009, La Lettre du CSA a été profondément modifiée. À son origine en 1989, elle avait été conçue comme un périodique à la pagination importante et à la présentation volontairement sobre, et avait relativement peu évolué depuis lors. Mais
avec l’accroissement du volume des informations publiées sur le site internet du Conseil - qui, dans un souci de protection
de l’environnement, privilégie désormais systématiquement la publication en ligne -, il a été décidé de revoir le concept
même de La Lettre, sans en modifier cependant le titre et la périodicité.
Une enquête de lectorat, au cours de l’année 2008, a aidé le Conseil à définir cette nouvelle présentation : les abonnés
avaient plébiscité une publication moins austère, plus colorée et mieux illustrée. Plus de 60 % d’entre eux étaient habitués
à consulter le site du Conseil, mais restaient demandeurs d’une publication papier complémentaire.
La Lettre du CSA est donc devenue, depuis janvier 2009, un mensuel de 16 pages (contre 40 en moyenne auparavant), largement
illustré, et dont les articles, plus courts, renvoient aux documents publiés précédemment et souvent en exhaustivité
sur csa.fr. De nouvelles rubriques, ouvrant sur une actualité extérieure au Conseil, ont été créées : « Du côté du Parlement »
ou « Du côté du Conseil d’État », qui ont permis de suivre l’actualité législative ou jurisprudentielle de l’année, et « Trois questions à », qui a donné la parole à de nombreuses personnalités.
Autre nouveauté : chaque numéro se conclut sur une question relevée dans le courrier des téléspectateurs ou des auditeurs
et la réponse apportée par le Conseil. Des sujets récurrents - aussi bien dans le courrier postal qu’électronique ou les appels
téléphoniques -, tels que le volume sonore des publicités, les modalités concrètes du passage au tout numérique, le choix
des pictogrammes de la signalétique jeunesse ou les litiges possibles avec les distributeurs de chaînes, ont ainsi été traités.
Les rubriques « historiques » de La Lettre du CSA ont été conservées : l’éditorial, bien sûr, signé par Michel Boyon ou l’un
des conseillers, l’action européenne et internationale du CSA, résumée dans les articles surtitrés « Vu du monde », et, bien
sûr, les remarques toujours attendues du Conseil en matière d’orthographe, de prononciation ou de syntaxe, réunies dans la
page « Langue française ».
Début 2010, La Lettre du CSA comptait 3 170 abonnés.
LES DOCUMENTS PUBLIÉS EN 2009
En 2009, le Conseil a édité de nombreux documents qu’il a mis en ligne sur son site internet, au format PDF. Certains d’entre
eux ont également été publiés en version « papier ».
Les publications éditées en seule version PDF ont été :
-
l’étude « Le marché publicitaire télévisuel français en 2009 : (R)évolution ? » ;
-
l’étude « Réflexion sur 20 ans d’obligations de diffusion et de production audiovisuelles des éditeurs de services» ;
-
les bilans de l’exercice 2008 des sociétés nationales de programme et des chaînes nationales privées
(France 2,
France 3, France 4, France 5, Réseau France outre-mer, Radio France, Radio France internationale, TF1, M6 et
Canal+) ;
-
les bilans de l’exercice 2008 des chaînes gratuites de la télévision numérique (BFM TV, Direct 8, Gulli, i>Télé, NRJ 12,
NT1, TMC, Virgin 17, W9) ;
-
les bilans de l’exercice 2008 des services de cinéma et de paiement à la séance ;
-
le « Guide de la réception collective de la télévision » ;
- les versions actualisées de brochures d’information à caractère général, juridique ou technique (« Le Conseil supérieur
de l’audiovisuel », « Loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication », « Décrets d’application de la
loi et autres textes réglementaires relatifs à l’audiovisuel », « Recueil des recommandations, délibérations, lettres circulaires
du CSA relatives aux obligations des éditeurs », « Statuts et cahier des charges de France Télévisions »…).
Cinq documents ont, pour leur part, été publiés à la fois en format électronique et dans une version « papier » :
- les plaquettes en quadrichromie « Le Conseil supérieur de l’audiovisuel » et « The Conseil supérieur de l’audiovisuel » ;
- le rapport d’activité 2008 du Conseil ;
-
l’édition 2009 du « Guide des chaînes numériques », à nouveau réalisé dans le cadre d’un partenariat entre le Conseil,
l’Association des chaînes conventionnées éditrices de services, le Centre national de la cinématographie, la Direction
du développement des médias et le Syndicat national de la publicité télévisée.
-
le rapport « Lutte contre le racisme et l’antisémitisme sur les médias relevant du droit de la communication audiovisuelle », rédigé par le Conseil à la demande du Premier ministre.
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