Le Conseil

1.  LES MEMBRES DU CONSEIL

2.  L'activité du Conseil

Les réunions plénières

L'organisation des différents groupes de travail

1. LES MEMBRES DU CONSEIL

Jusqu'au 23 janvier 2013, la composition du Conseil supérieur de l'audiovisuel était la suivante : M. Michel Boyon, président, M. Rachid Arhab, M. Emmanuel Gabla, M^me Christine Kelly, M^me Françoise Laborde, M. Alain Méar, M. Patrice Gélinet, M. Nicolas About et M^me Francine Mariani-Ducray.

Le renouvellement partiel du Conseil est intervenu le 24 janvier 2013.

Le Président de la République a nommé M. Olivier Schrameck président pour un mandat de six ans, en remplacement de M. Michel Boyon.

Le président du Sénat et le président de l'Assemblée nationale ont respectivement nommé M^me Mémona Hintermann-Afféjee et M^me Sylvie Pierre-Brossolette, pour des mandats de six ans, en remplacement de M. Alain Méar et de M. Rachid Arhab.

2. L'ACTIVITÉ DU CONSEIL

Les réunions plénières

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel tient une réunion plénière chaque mardi, à laquelle s'ajoutent, en tant que de besoin, des séances supplémentaires. Au cours de ces réunions sont adoptés les avis, décisions, délibérations et recommandations du Conseil. Le Conseil a tenu soixante réunions plénières durant l’année 2012.

Le Conseil procède également à des auditions en séance plénière. Si certaines d'entre elles sont expressément prévues par la loi du 30 septembre 1986 - auditions publiques des opérateurs de services de télévision dans le cadre des appels à candidatures ou de la reconduction de leurs autorisations, procédures de sanction ou de règlement de différends - les autres participent d’une démarche de concertation et de transparence et sont à l’initiative du Conseil ou à la demande des acteurs du monde de l'audiovisuel. Ces auditions contribuent à nourrir et enrichir la réflexion du Conseil sur les questions dont il a à connaître. Le Conseil a ainsi procédé à quarante-deux auditions en séance plénière au cours de l'année 2012 (voir liste).

L'organisation des réunions plénières et la rédaction de leurs procès-verbaux sont confiées au secrétariat du Conseil, placé sous l'autorité du directeur général, M. Olivier Japiot. La préparation et l'exécution des délibérations du CSA donnent lieu chaque semaine à une réunion des directeurs et principaux responsables des services, sous la conduite du directeur général. Le président réunit les directeurs, leurs adjoints, les chefs de service et le secrétaire du Collège de manière bimensuelle afin d'évoquer avec eux les principaux sujets en cours.

L'organisation des différents groupes de travail

Les groupes de travail, commissions et missions, sont au cœur du processus d'élaboration des décisions du CSA. Ils assurent de manière thématique le suivi de l’ensemble des domaines d’intervention du Conseil. Chaque membre Conseil, à l’exception du président, assume, la présidence ou la vice-présidence de plusieurs d'entre eux. À ce titre, il a pour mission d'instruire, en liaison avec les services, les questions relevant de son domaine, d'en être le rapporteur devant le Conseil et l'interlocuteur privilégié vis-à-vis de l'extérieur. Les groupes de travail, les missions et les commissions donnent également lieu à de nombreuses auditions des opérateurs. Plus de 530 réunions se sont tenues durant l’année 2012.

Le 29 janvier 2013, comme il est d’usage lors de la première réunion plénière du nouveau Conseil, le nouveau périmètre et la composition des groupes de travail, commissions et missions ont été arrêtés et leurs responsables désignés. Le Conseil a notamment décidé de créer le groupe de travail « Audiovisuel et éducation ». Ce groupe a pour objectif de favoriser le développement des programmes à visée éducative et d’aider le public à faire, grâce à une information complète et adaptée, un usage responsable des médias audiovisuels. Il a également décidé de créer le groupe de travail « Droits des femmes » qui a pour finalité de mettre en valeur et de promouvoir le rôle des femmes dans la société et de garantir le respect de leur dignité. La mission « Associations » a été créée afin de permettre au monde associatif et à l’ensemble du public un accès plus large et équitable aux médias audiovisuels.