VIII - les études et la prospective ;
la communication

1. LES ÉTUDES ET LA PROSPECTIVE

Les études

Les travaux des commissions de réflexion

2. LA COMMUNICATION

Les relations avec le Parlement

Les relations avec la presse

Les relations avec les téléspectateurs et les auditeurs

Les relations avec les organisations de consommateurs

Les publications

LE SITE INTERNET DU CONSEIL

LA LETTRE DU CSA

LES DOCUMENTS PUBLIÉS EN 2011

Le CSA réalise régulièrement des études lui permettant d’éclairer sa réflexion, ses décisions et ses avis. Dans le cadre de la commission de réflexion prospective sur l’audiovisuel, qu’il a créée en janvier 2007, le Conseil analyse les évolutions techniques, économiques et juridiques susceptibles d’avoir une influence sur le secteur à moyen et long terme. Les travaux conduits par la commission en 2010 ont abouti à l’organisation par le Conseil, fin avril 2011, d’un colloque sur la télévision connectée. Une commission de réflexion prospective sur l’évolution des programmes a également été mise en place en janvier 2011.

Les actions d’information et de communication du Conseil s’adressent à plusieurs types de public : parlementaires, professionnels de l’audiovisuel, journalistes, organismes publics, instances homologues étrangères… Téléspectateurs et auditeurs sont également au cœur des préoccupations du CSA, qui entretient avec eux à longueur d’année de très nombreux échanges épistolaires ou téléphoniques. Pour assurer leur bonne information sur les questions audiovisuelles et favoriser la défense de leurs intérêts, le Conseil organise également des rencontres régulières avec les organisations de consommateurs.

Tout au long de l’année, le site internet du Conseil a reçu 3 270 000 visites, soit une moyenne de près de 9 000 connexions par jour. Au total, 35 118 128 pages ont été vues, soit environ 100 000 pages visitées quotidiennement. La page d’accueil a, pour sa part, attiré 430 000 visiteurs.

Souhaitant améliorer l’accès à l’ensemble des informations qu’il délivre, le Conseil a procédé en 2011 à une refonte totale de son site. La nouvelle version, dont la structure a été largement simplifiée, avec un enrichissement des contenus, a été ouverte début décembre.

1. LES ÉTUDES ET LA PROSPECTIVE

Les études

SPORT ET TÉLÉVISION : QUELS DÉFIS POUR LE RÉGULATEUR
DANS LE NOUVEL ÉQUILIBRE GRATUIT-PAYANT ?

La mission « Sport du Conseil », présidée par Rachid Arhab, a réalisé au premier semestre 2011 une étude consacrée au sport à la télévision. Elle dresse un panorama complet de l'offre de sa consommation et de son financement, en distinguant les évolutions enregistrées dans les univers gratuit et payant.

Depuis une quinzaine d'années, la multiplication des modes de diffusion met à la disposition du public une offre croissante de contenus sportifs à la télévision. Au-delà des usages, l'élément structurant de cette évolution est, pour le régulateur, celui de l'équilibre entre offres gratuite et payante pour le téléspectateur.

Deux enjeux semblent se dessiner dans le paysage audiovisuel français en voie de recomposition depuis le milieu des années 2000 :

• les évolutions technologiques portées par la démocratisation de l'usage des services non linéaires et le développement de la télévision connectée, ainsi que la possible migration des cessionnaires de droits vers l'édition de services, posent la question des modalités de distribution des contenus sportifs ;
• la concentration des disciplines sportives observée sur les chaînes gratuites et le développement parallèle de l'offre payante posent la question de la capacité d'accès du plus large public au meilleur du sport en télévision, dans sa double richesse qualitative et quantitative.

En tant que régulateur, le Conseil a souhaité explorer différentes pistes permettant de répondre aux attentes des acteurs de la diffusion audiovisuelle de programmes sportifs, mais aussi des téléspectateurs : assurer une protection accrue de l'accès du plus large public aux événements d'importance majeure ; mieux garantir l'exercice du droit à l'information sportive, en clarifiant ses modalités pratiques ; protéger l'exposition de la diversité des disciplines sportives. L'étude Sport et télévision : quels défis pour le régulateur dans le nouvel équilibre gratuit-payant ? a été publiée sur le site internet du Conseil le 15 juin 2011.

Au-delà de cette publication, l'année 2011 de la mission sport a été marquée par l'arrivée de deux nouveaux acteurs sur les marchés respectivement de l'édition de chaîne (CFoot) et de l'acquisition de droits (Al-Jazeera).

La mission « Sport du Conseil » a suivi avec attention l'élaboration de la proposition de loi d'initiative parlementaire visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs. Adopté en première lecture au Sénat le 30 mai 2011, ce texte a été voté sans modification par l'Assemblée nationale le 18 janvier 2012. Il élargit notamment les compétences du Conseil en matière de droit à l’information sportive et de programmes en faveur de la lutte contre le dopage. Cette loi a été promulguée le 4 février 2012.

ÉTUDE SUR LES MODÉLES ÉCONOMIQUES
DES SMAD ACTIFS SUR LE MARCHÉ FRANÇAIS

Afin de renforcer sa connaissance de l’économie des services de médias audiovisuels à la demande, le Conseil a souhaité disposer d’une expertise approfondie, d’une part, de leurs modèles de coûts et de recettes et, d’autre part, des pratiques contractuelles liant les différents acteurs. Cette étude a été réalisée par l’IDATE et publiée sur le site du CSA en juillet 2011. Les principaux constats de cette étude sont les suivants :

• le marché français de la vidéo à la demande est un marché encore modeste mais en forte croissance ;
• le modèle économique de la Télévision de rattrapage est encore en phase de définition ;
• le développement du marché s’accompagnera d’une réflexion à mener autour du statut de l’éditeur de vidéo à la demande, de l’exclusivité et de la chronologie des médias.

ÉTUDES DE L’OBSERVATOIRE DE L’ÉQUIPEMENT DES FOYERS
POUR LA RÉCEPTION DE LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE

L’Observatoire réunit, sous l’égide du Conseil, le Comité stratégique pour le numérique, la Direction générale des médias et des industries culturelles et le groupement d’intérêt public France Télé numérique. Depuis 2008, il procède à des études semestrielles qui mesurent les modes de réception des foyers poste par poste, à trois échelles : la métropole, la zone d’extinction de la diffusion de la télévision par voie hertzienne terrestre en mode analogique, et le département. Ces études comprennent également une analyse sociodémographique de l’équipement.

Les études publiées en 2011 indiquent que la télévision numérique terrestre (TNT) et l’ADSL sont les deux principaux modes numériques de réception de la télévision, devant le satellite et le câble : au 30 juin 2011, 62,6 % des foyers équipés de téléviseurs recevaient la télévision par le biais de la TNT, soit une progression de 6,1 points en un an. 27,5 % des foyers équipés de téléviseurs recevaient la télévision par l’ADSL, soit une progression de 5,8 points en un an. À cette date, où quatre zones n’étaient pas encore passées au tout numérique, seulement 2 % des foyers équipés ne recevaient la télévision que par l’hertzien analogique terrestre. La synthèse de ces études est mise en ligne sur le site internet du Conseil.

LES AUTRES ÉTUDES ET PUBLICATIONS

Les articles publiés dans La Lettre du CSA au cours de l’année 2011 illustrent la diversité des travaux menés : bilan financier des chaînes gratuites et payantes, audience des programmes de fiction dans les grands pays européens, place de la fiction sur les chaînes nationales gratuites, etc.

Les travaux des commissions de réflexion

LA COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L'AUDIOVISUEL

Créée le 31 janvier 2007, cette commission analyse les évolutions techniques, économiques et juridiques susceptibles d’avoir une influence sur le secteur à moyen et long terme.

Dans la continuité des travaux de la commission réalisés en 2010, s’est tenu au musée du quai Branly, le 28 avril 2011, un colloque consacré à la télévision connectée. Réunissant plus de 500 personnes, il a permis aux dirigeants des principaux groupes audiovisuels français, fournisseurs d’accès internet, fabricants de téléviseurs ou fournisseurs de contenus sur internet, ainsi qu’au ministre de l’économie numérique et au ministre de la culture et de la communication de s’exprimer.

En décembre 2011, la commission s’est réunie sur le thème du très haut débit, en examinant les aspects du déploiement et des usages, ainsi que les enjeux soulevés pour le secteur audiovisuel et sa régulation.

LA COMMISSION DE RÉFLEXION SUR L’ÉVOLUTION DES PROGRAMMES

Le 25 janvier 2011, le Conseil a mis en place cette commission, présidée par Françoise Laborde et Francine Mariani-Ducray. Ses travaux sont orientés autour de trois axes :

• un état des lieux de l’offre de programmes et de ses évolutions ;
• une veille des nouveaux programmes et formats diffusés à l’étranger ;
• un recensement des outils de mesure de la qualité des programmes en télévision.

La commission a commencé ses travaux en s’intéressant à la question des programmes de téléréalité. Elle a souhaité mener une réflexion approfondie, en concertation avec les professionnels (vingt-quatre auditions organisées) de façon à répondre aux attentes et interrogations des téléspectateurs. Au terme de cette réflexion, le Conseil a formulé une série de recommandations destinées à renforcer la protection des candidats, ainsi que celle du très jeune public.

La Commission a également réalisé un état des lieux des paysages audiovisuels des principaux pays européens et américain (programmes et audiences). En liaison avec le groupe « Déontologie des programmes », elle a également entrepris un tour d’horizon des émissions de libre antenne disponibles sur les stations musicales jeunes afin de mesurer l’évolution du genre. Elle souhaite pour 2012 étendre cette question aux stations généralistes et aux dispositifs mis en œuvre concernant la maîtrise de l’antenne.

La Commission a engagé un travail de fond sur la fiction audiovisuelle nourrie par des éléments comparatifs à l’international. Elle a, dans ce cadre, publié un document relatif aux performances de la fiction nationale dans les principaux pays européens et continuera à examiner ce sujet en 2012.

Enfin, la Commission a sollicité les partenaires du Conseil membres de l’EPRA afin de recueillir leur point de vue concernant la qualité des programmes de télévision, l’existence juridique de cette attente dans leurs cadres légaux respectifs et les instruments de mesure de la qualité existants.

2. LA COMMUNICATION

Les relations avec le Parlement

Tous destinataires de la lettre d’information mensuelle du CSA, les députés et les sénateurs sont tenus régulièrement informés des principales délibérations du Conseil, de ses réflexions sur les évolutions du secteur audiovisuel en cours ou à venir, ainsi que des actions de régulation qu’il met en œuvre.

En 2011, à plusieurs occasions, le président et des conseillers ont été invités à s'exprimer sur la manière dont le Conseil entend exercer son rôle de régulateur ou sur des sujets relatifs à l'audiovisuel au sens large devant des commissions du Parlement.

Remis au Président de la République et au Gouvernement, le Rapport annuel du Conseil l’est également aux présidents des deux assemblées, en application de l’article 18 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.

Les relations avec la presse

En 2011, le service de presse a poursuivi ses relations ponctuelles avec les différents médias, ce qui est au cœur de son activité principale, répondant quotidiennement aux diverses interrogations des journalistes.

Il a également, comme à son habitude, organisé et coordonné les interviews et interventions des conseillers dans les médias. Il a aussi fait savoir les points saillants de l’activité du Conseil, notamment par voie de communiqué et par le biais du site internet.

Des points de presse ont été organisés régulièrement avec les membres du Conseil. Leur ordre du jour peut être thématique (quelques conseillers concernés par un sujet précis) ou bien général (tous les conseillers sont présents).

Au-delà de ces points de presse, des rencontres ou des déjeuners de presse ont été organisés entre les différentes rédactions et les conseillers sur des thèmes choisis.

Les relations avec les téléspectateurs et les auditeurs

En 2011, que ce soit par téléphone ou par courrier - postal ou électronique -, le service de l’information et de la documentation du Conseil a reçu 8 095 questions ou réactions de téléspectateurs ou d’auditeurs, soit 657 de moins qu’en 2010 (-7,5 %).

Sur ce total, les courriels sont restés stables, avec 6 272 messages reçus en 2011. Les lettres, au nombre de 630, contre 434 en 2010, ont connu une hausse de près de 50 %, tandis que les appels téléphoniques ont presque été divisés par deux, avec 1 193 en 2011 au lieu de 2 045 en 2010.

La part de la télévision numérique terrestre (TNT) représente 38,7 % des questions posées en 2011, contre plus de 50 % en 2010. Sur ce sujet, il y a eu 1 972 courriels en 2011 (contre 2 614 en 2010), 887 appels téléphoniques (contre 1 774 en 2010) et 196 lettres (contre 101 en 2010).

En dépit des nombreuses actions d’information menées par le GIP France Télé numérique, le passage à la diffusion tout numérique de la télévision de dix premières régions métropolitaines avait été à l’origine, en 2010, d’une augmentation des interrogations du CSA par les téléspectateurs. Ceux-ci exprimaient le plus souvent leur mécontentement à propos de la mauvaise réception de certaines chaînes, mais également leur souhait de disposer d’informations sur divers aspects de la TNT : couverture, choix d’un décodeur ou d’un téléviseur, adaptation d’une antenne, calendrier d’arrêt de la diffusion analogique, déploiement de la haute définition...

En 2011, alors que le déploiement de la TNT s’est poursuivi jusqu’à la fin du mois de novembre, le transfert d’un nombre non négligeable des questions précédemment posées au CSA s’est sans doute opéré au profit du GIP France Télé numérique, en raison notamment d’une meilleure connaissance du rôle de celui-ci par les téléspectateurs informés par plusieurs campagnes télévisées.

Les programmes télévisés et la publicité sont, après la TNT, les deux sujets les plus abordés par les téléspectateurs.

La qualité des programmes télévisés (hors publicité) constitue un sujet important de mécontentement : elle occupe 32,8 % des réactions des téléspectateurs, avec 2 699 messages. Parmi ces critiques, comme en 2010, près de la moitié concerne la violence et l’érotisme de certains programmes (41,3 %). Le nombre de critiques se maintient en ce qui concerne les séries américaines, et les bandes-annonces. Les émissions de téléréalité demeurent les plus discutées : Carré ViiiP a fait l’objet en mars de 71 réactions de téléspectateurs, tandis que Secret Story en a provoqué 197 entre juillet et octobre.

La couverture des élections primaires socialistes est l’événement télévisuel qui a suscité le plus de réactions, avec 348 messages parvenus au Conseil en octobre 2011.

S’agissant des reportages d’information, les images de la mort du colonel Kadhafi sont à l’origine de 68 messages envoyés au Conseil. Le reportage ayant le plus fait réagir est un sujet sur la traque des talibans par l’armée américaine diffusé en février sur TF1, avec 41 messages.

Les messages publicitaires télévisés, qui font l’objet de 9,8 % des lettres, courriels et appels, recueillent le même type de critiques que les programmes au sens large : trop de violence et d’érotisme. À cet égard, le message de la campagne en faveur de la boisson Pulco a suscité 37 réactions entre mai et juin, tandis que la campagne sur la sécurité routière a provoqué l’envoi de 17 courriels en janvier.

Le niveau du volume sonore des écrans publicitaires par rapport aux autres programmes, sujet récurrent, est mis en cause par 204 téléspectateurs en 2011.

La critique des décisions du Conseil représente 2 % de l’ensemble des courriels, lettres et appels téléphoniques (142 messages). Un pic a été atteint en février avec 59 messages, à la suite de la diffusion sur France 3 de l’émission Signes du Toro. Celle-ci a en effet suscité une protestation de militants anti-corrida, alors que le Conseil avait considéré que la chaîne n’avait pas manqué à ses obligations en diffusant ce programme assorti d’une signalétique de catégorie II (« déconseillé aux moins de dix ans »).

En 2011, le Conseil a reçu 133 messages concernant le sous-titrage des programmes, soit une augmentation de près de 100 %. Celle-ci est essentiellement due aux difficultés éprouvées faute d’expérience par certains téléspectateurs, à la suite de la suppression du service de télétexte liée au passage à la diffusion tout numérique, pour accéder sur la télécommande de leur téléviseur ou de leur adaptateur TNT aux sous-titres désormais proposés dans la norme DVB_Subtitling.

Les programmes de radio, comme en 2010, ont suscité peu de réactions : 2 % des interventions émanent d’auditeurs. Celles-ci concernent notamment des interrogations relatives au pluralisme et à la déontologie des programmes.

Enfin, 32 téléspectateurs ou auditeurs ont dénoncé le mauvais usage dans les médias de la langue française.

Les relations avec les organisations de consommateurs

En 2011, le Conseil a poursuivi les rencontres régulières avec les organisations de consommateurs, mises en place depuis 2009.

Le président Michel Boyon et Christine Kelly, présidente du groupe de travail « Publicité et protection des consommateurs », ont conduit ces réunions visant à cerner les besoins et les attentes des téléspectateurs et auditeurs pour mieux comprendre, anticiper et résoudre les problèmes qui sont les leurs. Les représentants des organisations ont ainsi la possibilité de faire part du point de vue des consommateurs sur l’activité et les décisions du Conseil.

Trois réunions ont été organisées respectivement en janvier, mai et octobre. Le passage à la diffusion tout numérique de la télévision, qui a constitué tout au long de l’année une source importante de questionnements pour les consommateurs, y a occupé une très large place. De nombreux autres sujets ont été abordés permettant d’exposer le cadre juridique, les missions et le rôle joué par le Conseil dans la protection du jeune public à la télévision et à la radio, l’accessibilité des programmes télévisés, l’application par les chaînes de télévision de la charte relative à la promotion d’une alimentation et d’une activité physique favorables à la santé...

Ces rencontres ont également permis au Conseil d’apporter des réponses directes à des questions d’actualité, et de remettre aux organisations plusieurs publications leur offrant des éléments d’information synthétiques sur le secteur de l’audiovisuel et son fonctionnement.

Les publications

LE SITE INTERNET DU CONSEIL WWW.CSA.FR

Créé en 1998, et profondément remanié en 2002, le site internet du CSA n’avait depuis lors connu que quelques réagencements, avec notamment la création, en 2008, d’espaces respectivement consacrés aux professionnels de l’audiovisuel, aux journalistes, et aux téléspectateurs et auditeurs. Avec près de 14 000 pages disponibles, le volume d’information était devenu au fil des ans tellement important qu’une restructuration s’imposait.

Afin d’améliorer la lisibilité et l’ergonomie du site, un audit a été réalisé en 2010 en vue de sa refonte totale au cours de l’année 2011. Le 13 décembre, après un chantier de plusieurs mois, le nouveau site a été mis en ligne. Sa conception répond à une exigence principale : simplifier au maximum la structure en vue de faciliter l’accès aux différents contenus, dont le niveau de visibilité était de moins en moins satisfaisant en raison de leur multiplicité et de leur richesse.

Avec une ligne graphique entièrement nouvelle, quatre grandes parties ont été créées : Le CSA, Télévision, Radio, Services interactifs. Elles comprennent un nombre limité de sous-parties, dans une arborescence conçue pour offrir une approche claire et une recherche aisée de l’information.

Parallèlement, trois grands espaces sont proposés au visiteur :

• l’espace juridique présente les textes législatifs ou réglementaires régissant le secteur de l’audiovisuel, les conventions des éditeurs, ainsi que les décisions, avis, délibérations ou recommandations du Conseil ;
• l’espace études et publications est le lieu où l’on retrouve La Lettre du CSA, les différentes études et rapports du Conseil, ou encore des séries de chiffres clés ;
• L’espace presse offre quant à lui une photothèque, l’ensemble des communiqués de presse, les éditoriaux du président et des conseillers. Les interventions de ceux-ci dans la presse écrite, à la télévision, ou la radio sont regroupées dans la rubrique « Le CSA dans les médias ».

La rubrique « Vos services » propose aux internautes, dès la page d’accueil : l’accès à l’application « Ma couverture TNT », la possibilité de consulter les fréquences de l’ensemble des radios FM, celle de signaler un programme au Conseil, ainsi qu’un annuaire des opérateurs audiovisuels.

Avec 3 270 000 visites, le site du Conseil a de nouveau connu en 2011 une fréquentation très importante, même si celle-ci a légèrement baissé par rapport à 2010 (3 880 000). Le nombre moyen de visites quotidiennes s’élève à près de 9 000. Au total, ce sont 35 118 128 pages qui ont été vues durant l’année 2011, soit une moyenne quotidienne de près de 100 000 pages. La page d’accueil a reçu 430 000 visites.

S’agissant des flux RSS (Really Simple Syndication) du site, ils ont donné lieu à 2 546 535 connexions. Enfin, le module « Ma couverture TNT », accessible tant sur le site du Conseil que sur une application iPhone, a fait l’objet de 13 626 889 connexions, contre 20 122 126 en 2010.

La rubrique « Foire aux questions » a une nouvelle fois remporté un vif succès auprès des internautes qui ont été plus de 210 000 à l’utiliser. La rubrique « Décisions du CSA », plus particulièrement destinée aux professionnels, dont la plupart sont abonnés aux alertes d’information ou aux flux RSS du site, a été visitée par plus de 244 000 internautes.

La grande majorité des visiteurs de www.csa.fr sont français (65,95 %), mais il y a aussi nombre d’internautes étrangers : 600 000 (21,34 %) proviennent des États-Unis et plus de 40 000 de Chine. Viennent ensuite des visiteurs du Royaume-Uni, d’Allemagne, de Belgique, de Suisse…

LA LETTRE DU CSA

La Lettre du CSA est, depuis 2009, un mensuel de 16 pages en quadrichromie largement illustré. Les articles, courts, renvoient très fréquemment à des documents publiés en version intégrale sur le site www.csa.fr, marquant ainsi la volonté du Conseil de privilégier la complémentarité avec ses publications en ligne.

En 2011, la rubrique « Du côté du Conseil d’État » a continué de proposer régulièrement une analyse des décisions « phares » de la Haute Juridiction relatives aux questions audiovisuelles, tandis que la rubrique « 3 questions à… », créée dès le lancement de la nouvelle formule de La Lettre, a été ouverte à de nombreuse personnalités aux profils variés n’appartenant pas exclusivement au secteur audiovisuel.

Tout au long de l’année, La Lettre du CSA a accordé une large place à la télévision numérique terrestre (TNT), à l’occasion du passage à la diffusion tout numérique qui s’est achevé fin novembre. En 2011, onze régions françaises métropolitaines et l’ensemble des collectivités d’outre-mer, soit les deux tiers des foyers français, sont passés à la TNT avec succès. Toute la France est désormais entrée dans l’ère du numérique et La Lettre a exposé dans le détail la réalisation d’un chantier mené à bien de bout en bout.

Les principales délibérations du Conseil ont également donné lieu à la publication d’articles permettant d’en présenter le contexte d’adoption ainsi que les dispositions clés : délibérations du 4 janvier 2011 relatives au pluralisme politique en période électorale, complétées le 30 novembre par la recommandation relative à l’élection du Président de la République ; délibération du 19 mai 2011 relative aux modalités techniques de mesure de l’intensité sonore des programmes de télévision ; délibération du 20 décembre 2011 relative à la protection du jeune public, à la déontologie et à l’accessibilité des programmes sur les services de médias audiovisuels à la demande…

Nombre de bilans, études et rapports réalisés par le Conseil ont également trouvé leur place dans les pages de La Lettre, qui comptait 3 200 abonnés à la fin de l’année 2011.

LES DOCUMENTS PUBLIÉS EN 2011

En 2011, le Conseil a comme à l’accoutumée publié de nombreux documents mis en ligne sur son site internet au format PDF. Certains d’entre eux ont également été publiés en version « papier ». Outre les différentes études énumérées en début de ce chapitre, les publications éditées en seule version électronique ont été les suivantes :

• rapport au Premier ministre sur l’accès des associations aux médias audiovisuels ;
• rapport au Parlement sur la réception numérique de la télévision dans les zones de montagne ;
• rapport au Conseil national consultatif des personnes handicapées ;
• rapport au Parlement relatif au sous-titrage et à l’audiodescription ;
• rapport sur l’application de la charte alimentaire à la télévision - Exercice 2010 ;
• rapport au Parlement sur la représentation de la diversité de la société française à la télévision ;
• rapport de Michel Boyon au Premier ministre sur l’avenir de la TNT ;
• la fiction sur les chaînes nationales gratuites - Chiffres clés 2005-2010 ;
• les chiffres clés de la production audiovisuelle et cinématographique 2010 ;
• les chiffres clés de la télévision gratuite 2010 - Diffusion ;
• les chiffres clés de l’audiovisuel français - 1^er et 2nd semestres 2011 ;
• bilan de la réflexion sur les émissions dites de téléréalité ;
• bilan 2010 du groupe de travail « Déontologie des contenus audiovisuels » ;
• bilans de l’exercice 2010 des sociétés nationales de programme et des chaînes nationales privées (France Télévisions, Radio France, Radio France internationale, TF1, M6 et Canal+) ;
• bilans de l’exercice 2010 des chaînes gratuites de la télévision numérique (BFM TV, Direct 8, Gulli, i>Télé, NRJ 12, NT1, TMC, Virgin 17, W9) ;
• bilan financier 2010 des chaînes gratuites et payantes ;
• résultats de la 4e vague du baromètre de la diversité à la télévision – 7 au 13 mai 2011 ;
• versions actualisées de brochures d’information à caractère général, juridique ou technique : Le Conseil supérieur de l’audiovisuel ; Loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication ; Décrets d’application de la loi et autres textes réglementaires relatifs à l’audiovisuel ; Recueil des recommandations, délibérations, lettres circulaires du CSA relatives aux obligations des éditeurs…

Deux documents ont, pour leur part, été publiés à la fois en format électronique et dans une version « papier » :

• le Rapport annuel 2010 du Conseil ;
• l’édition 2011 du Guide des chaînes numériques, une nouvelle fois réalisé dans le cadre d’un partenariat entre le Conseil, l’Association des chaînes conventionnées éditrices de services, le Centre national de la cinématographie et de l’image animée, la Direction générale des médias et des industries culturelles, et le Syndicat national de la publicité télévisée.