Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Rapport annuel 2008

Avant-propos

Les chiffres clés du CSA en 2008

Les chiffres clés de l'audiovisuel en 2008

Les dates clés du CSA en 2008

Synthèse

2008, le numérique pour tous : bilan et perspectives

Le Conseil

L’activité du Conseil en 2008

I - La gestion des fréquences et des services

II - Les autorisations, conventions et déclarations

III - Le suivi des programmes

IV - Les mises en demeure, les sanctions et les saisines du procureur de la République

V - L'activité contentieuse

VI - Les avis

VII - nominations

VIII - Les études et la prospective ; la communication

IX - Les relations internationales

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les avis

Les recommandations

Les délibérations

Les décisions

Les communiqués

Rapport annuel 2008

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Depuis le 23 janvier 2009

Les membres du Conseil
D.R.

Président : Michel Boyon

Rachid ARHAB

Déontologie des contenus audiovisuels (président), Diversité (président), Radio numérique (président), Outre-mer (vice-président), Radio analogique (vice-président), Télévisions nationales payantes (vice-président).

Marie-Laure DENIS

Audiovisuel extérieur et coopération internationale (président), Pluralisme et campagnes électorales (président), Télévisions locales (vice-président).

Sylvie GENEVOIX

Télévisions locales (président), Télévisions nationales publiques (président), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (viceprésident), Pluralisme et campagnes électorales (vice-président), Protection de l’enfance (vice-président).

Emmanuel GABLA

Concurrence et questions économiques et européennes (président), Nouveaux services audiovisuels (président), Gestion et emploi de la ressource de la télévision numérique (vice-président), Publicité et protection des consommateurs (vice-président), Télévisions nationales privées gratuites (vice-président).

Christine KELLY

Accessibilité aux personnes handicapées (président), Publicité et protection des consommateurs (président), Télévisions nationales publiques (vice-président).

Françoise LABORDE

Protection de l’enfance (président), Télévisions nationales payantes (président), Accessibilité aux personnes handicapées (viceprésident), Concurrence et questions économiques et européennes (vice-président).

Alain MÉAR

Gestion de la ressource de la télévision numérique (président), Outre-mer (président), Radio analogique (président), Diversité (viceprésident), Nouveaux services audiovisuels (vice-président), Production audiovisuelle (vice-président), Radio numérique (vice-président).

Michèle REISER

Production audiovisuelle (président), Télévisions nationales privées gratuites (président), Déontologie des contenus audiovisuels (vice-président).

MISSION CINÉMA : Michèle REISER
MISSION MUSIQUE : Michèle REISER
MISSION SPORT : Rachid ARHAB
MISSION LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE : Sylvie GENEVOIX
MISSION SANTÉ ET DÉVELOPPEMENT DURABLE : Christine KELLY
COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L’AUDIOVISUEL : Emmanuel GABLA (président délégué)

 

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Année 2008

Président : Michel Boyon

Rachid ARHAB

Radio numérique (président), Déontologie de l’information (président), Diversité (président), Radio analogique (suppléant), Déontologie des programmes (suppléant), Production audiovisuelle (suppléant).

Marie-Laure DENIS

Pluralisme et campagnes électorales (présidente), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (présidente), Protection de l’enfance (suppléante).

Christian DUTOIT

Télévisions nationales payantes (président), Outre-mer (président), Télévisions nationales privées gratuites (suppléant), Télévisons locales (suppléant).

Élisabeth FLÜRY-HÉRARD

Autorisations des nouveaux services de télévision numérique (haute définition, télévision mobile personnelle, autres services (présidente), Concurrence et questions économiques et européennes (présidente), Gestion de la ressource de la télévision numérique (suppléante), Publicité, parrainage et téléachat (suppléante).

Sylvie GENEVOIX

Télévision locales (présidente), Déontologie des programmes (présidente), Télévisions nationales publiques (suppléante), Télévisions nationales payantes (suppléante), Pluralisme et campagnes électorales (suppléante), Déontologie de l’information (suppléante).

Alain MÉAR

Radio analogique (président), Gestion de la ressource de la télévision numérique (président), Radio numérique (suppléant), Autorisations des nouveaux services de télévision numérique (haute définition, télévision mobile personnelle, autres services (suppléant), Outre-mer (suppléant), Diversité (suppléant), Concurrence et questions économiques et européennes (suppléant).

Michèle REISER

Télévisions nationales privées gratuites (présidente), Publicité, parrainage et téléachat (présidente).

Agnès VINCENT-DERAY

Télévisions nationales publiques (présidente), Protection de l’enfance (présidente), Production audiovisuelle (présidente), Audiovisuel extérieur et coopération internationale (suppléante).

MISSION CINÉMA : Agnès VINCENT-DERAY
MISSION MUSIQUE : Michèle REISER
MISSION SPORT : Rachid ARHAB
MISSION LANGUE FRANÇAISE ET FRANCOPHONIE : Sylvie GENEVOIX
MISSION ACCESSIBILITÉ DES PROGRAMMES DE RADIO ET DE TÉLÉVISION AUX PERSONNES HANDICAPÉES : Sylvie GENEVOIX
COMMISSION DE RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR L’AUDIOVISUEL : Sylvie GENEVOIX (présidente déléguée)

 

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