Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Rapport annuel 2008

Avant-propos

Les chiffres clés du CSA en 2008

Les chiffres clés de l'audiovisuel en 2008

Les dates clés du CSA en 2008

Synthèse

2008, le numérique pour tous : bilan et perspectives

Le Conseil

L’activité du Conseil en 2008

I - La gestion des fréquences et des services

II - Les autorisations, conventions et déclarations

III - Le suivi des programmes

IV - Les mises en demeure, les sanctions et les saisines du procureur de la République

V - L'activité contentieuse

VI - Les avis

VII - Les nominations

VIII - Les études et la prospective ; la communication

IX - Les relations internationales

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les avis

Les recommandations

Les délibérations

Les décisions

Les communiqués

Rapport annuel 2008

Les chiffres clés du CSA en 2008

Au cours de ses 60 assemblées plénières, le CSA a rendu 8 avis au Gouvernement et 3 au Conseil de la concurrence ; il a adressé aux éditeurs 1 délibération et, par ailleurs, 3 recommandations en vue de consultations électorales ; il a procédé à 38 auditions.

Radio

Le Conseil a mené à leur terme 15 appels à candidatures FM généraux ou partiels ; en métropole, il a attribué 1 457 fréquences, renouvelé hors appel à candidatures les autorisations de 106 stations et autorisé 336 radios temporaires ; outre-mer, il a autorisé 104 stations et reconduit les autorisations de 10 autres ; il a lancé 1 appel à candidatures pour la radio numérique auquel 377 candidats ont été déclarés recevables ; il a signé 1 nouvelle convention et reçu 2 déclarations pour des services de radio autres que hertziens.

Télévision

Poursuivant la généralisation de la diffusion de la TNT, le Conseil a autorisé la mise en service de 145 nouveaux émetteurs et la diffusion de 5 chaînes en haute définition ; au terme de la consultation publique qu’il avait lancée sur les conditions d’extinction de la diffusion terrestre analogique de la télévision, il a fait part au Premier ministre de ses orientations et rendu, en fin d’année, 1 avis sur le schéma national d’arrêt de la diffusion analogique et du basculement vers le numérique ; il a remis au Gouvernement 1 rapport sur les conditions d’introduction outre-mer de la TNT.

Le Conseil a autorisé 6 chaînes locales analogiques à émettre en mode numérique ; il a lancé 3 vagues d’appels à candidatures, procédé à 38 auditions et lancé 1 consultation publique en vue de l’autorisation de nouvelles télévisions locales numériques ; il a signé 17 nouvelles conventions et reçu 27 déclarations pour des services de télévision autres que hertziens.

Pour la télévision mobile personnelle, le Conseil a présélectionné 13 chaînes privées, retenu 3 chaînes publiques et lancé 1 consultation publique relative aux services interactifs.

Le Conseil a prononcé 50 mises en demeure, engagé 10 procédures de sanction et infligé 3 sanctions à la suite de divers manquements des opérateurs.

Il a par ailleurs reçu 40 délégations étrangères.

En 2008, le site internet du Conseil, www.csa.fr, a connu pour la première année une baisse du nombre de ses visiteurs directs au profit d’une hausse de plus de 440 % de l’utilisation des flux RSS. Le nombre d’accès aux pages est passé de 17 à plus de 45 millions et la durée moyenne des visites de 10 à 14 minutes. La moyenne mensuelle des messages adressés au Conseil par le biais du site s’est élevée à 591 – contre 714 en 2007 – une baisse qui peut s’expliquer par l’enrichissement de l’information présente sur le site concernant la diffusion de la télévision numérique terrestre, thème le plus souvent abordé par les internautes, et par l’absence d’élection majeure en 2008, contrairement à l’année précédente.

 

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