Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Les annexes du rapport

Les auditions en séance plénière du Conseil en 2014

Décisions et ordonnances des juridictions administratives relatives à des décisions du CSA

Les avis, délibérations, recommandations et chartes adoptés par le CSA et publiés en 2014

Comités territoriaux de l’audiovisuel
Nominations et renouvellements de mandats en 2014

Évolution de l’offre de TNT nationale

Les chiffres clés du CSA en 2014

Les dates clés du CSA en 2014

 

Les communiqués du Conseil

Les décisions du Conseil

Les délibérations et recommandations du Conseil

 

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité en 2015

Les annexes du rapport

Comités territoriaux de l’audiovisuel Nominations et renouvellements de mandats en 2014

CTA DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
M. Henri Néron a été nommé membre à compter du 25 janvier 2014.

CTA DE BORDEAUX
M. Patrick Pépin a été nommé membre le 23 juillet 2014.

CTA DE CAEN
Le 23 avril 2014, le Conseil a renouvelé les mandats de M. Étienne Fatome et de Mme Évelyne Duhamel.

CTA DE CLERMONT-FERRAND
Mme Dominique Bru-Maille a été reconduite dans ses fonctions de membre le 7 mai 2014.

CTA DE DIJON
M. Marc Heinis, président du tribunal administratif de Dijon, a été nommé président du CTA de Dijon par le vice-président du Conseil d’État le 3 mars 2014.

Mme Joëlle Chatellard a été reconduite dans ses fonctions de membre le 26 février 2014.

CTA DE LA RÉUNION ET DE MAYOTTE
Mme Guilène Tacoun-Catapoule a été reconduite dans ses fonctions de membre à compter du 7 février 2014.

M. Achiraf Bacar a été reconduit dans ses fonctions de membre à compter du 18 juin 2014.

Mme Zainaba Mohamed a été nommé membre à compter du 23 avril 2014.

CTA DE LYON
M. Claude-Sylvain Lopez, président du tribunal administratif honoraire, a été reconduit dans ses fonctions de président du CTA de Lyon par le vice-président du Conseil d’État le 19 décembre 2014.

Le Conseil a nommé membre Mme Claire Maly le 17 septembre 2014.

CTA DE MARSEILLE
Le 26 mars 2014, le Conseil a renouvelé les mandats de M. Philippe Croizat et de Mme Béatrice Somville.

Le Conseil a nommé membre Mme Laetitia Allemand le 15 octobre 2014.

CTA DE NANCY
M. Daniel Giltard, conseiller d’État honoraire, a été reconduit dans ses fonctions de président du CTA de Nancy par le vice-président du Conseil d’État le 17 janvier 2014.

M. Éric Capello a été reconduit dans ses fonctions de membre le 26 février et M. Geoffroy Melchior le 12 novembre 2014.

CTA DE POLYNÉSIE FRANÇAISE
M. Jean-Yves Tallec, président du tribunal administratif de la Polynésie française, a été nommé président du CTA de Papeete par le vice-président du Conseil d’État le 19 décembre 2014.

M. Jean Szilagyi a été reconduit dans ses fonctions de membre jusqu’au 7 juin 2016, date de son 75e anniversaire.

M. Tamotoa Pommier a été nommé membre le 12 décembre 2014.

CTA DE RENNES
Mme Françoise Magnier, présidente du tribunal administratif de Rennes, a été nommée présidente du CTA de Rennes par le vice-président du Conseil d’État le 15 mai 2014.

Mme Évelyne Bocquenet a été reconduite dans ses fonctions de membre le 17 septembre et M. Philippe Scatton le 11 décembre 2014.

CTA DE TOULOUSE
Le 10 septembre 2014, le Conseil a reconduit les mandats de Mme Catherine Dubuisson ainsi que de MM. Marc Larralde et Serge Regourd.

 

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