Comités territoriaux de l’audiovisuel Nominations et renouvellements de mandats en 2014
CTA DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
M. Henri Néron a été nommé membre à compter du 25 janvier 2014.
CTA DE BORDEAUX
M. Patrick Pépin a été nommé membre le 23 juillet 2014.
CTA DE CAEN
Le 23 avril 2014, le Conseil a renouvelé les mandats de M. Étienne Fatome et de Mme Évelyne Duhamel.
CTA DE CLERMONT-FERRAND
Mme Dominique Bru-Maille a été reconduite dans ses fonctions de membre le 7 mai 2014.
CTA DE DIJON
M. Marc Heinis, président du tribunal administratif de Dijon, a été nommé président du CTA de Dijon par le vice-président du Conseil d’État le 3 mars 2014.
Mme Joëlle Chatellard a été reconduite dans ses fonctions de membre le 26 février 2014.
CTA DE LA RÉUNION ET DE MAYOTTE
Mme Guilène Tacoun-Catapoule a été reconduite dans ses fonctions de membre à compter du 7 février 2014.
M. Achiraf Bacar a été reconduit dans ses fonctions de membre à compter du 18 juin 2014.
Mme Zainaba Mohamed a été nommé membre à compter du 23 avril 2014.
CTA DE LYON
M. Claude-Sylvain Lopez, président du tribunal administratif honoraire, a été reconduit dans ses fonctions de président du CTA de Lyon par le vice-président du Conseil d’État le 19 décembre 2014.
Le Conseil a nommé membre Mme Claire Maly le 17 septembre 2014.
CTA DE MARSEILLE
Le 26 mars 2014, le Conseil a renouvelé les mandats de M. Philippe Croizat et de Mme Béatrice Somville.
Le Conseil a nommé membre Mme Laetitia Allemand le 15 octobre 2014.
CTA DE NANCY
M. Daniel Giltard, conseiller d’État honoraire, a été reconduit dans ses fonctions de président du CTA de Nancy par le vice-président du Conseil d’État le 17 janvier 2014.
M. Éric Capello a été reconduit dans ses fonctions de membre le 26 février et M. Geoffroy Melchior le 12 novembre 2014.
CTA DE POLYNÉSIE FRANÇAISE
M. Jean-Yves Tallec, président du tribunal administratif de la Polynésie française, a été nommé président du CTA de Papeete par le vice-président du Conseil d’État le 19 décembre 2014.
M. Jean Szilagyi a été reconduit dans ses fonctions de membre jusqu’au 7 juin 2016, date de son 75e anniversaire.
M. Tamotoa Pommier a été nommé membre le 12 décembre 2014.
CTA DE RENNES
Mme Françoise Magnier, présidente du tribunal administratif de Rennes, a été nommée présidente du CTA de Rennes par le vice-président du Conseil d’État le 15 mai 2014.
Mme Évelyne Bocquenet a été reconduite dans ses fonctions de membre le 17 septembre et M. Philippe Scatton le 11 décembre 2014.
CTA DE TOULOUSE
Le 10 septembre 2014, le Conseil a reconduit les mandats de Mme Catherine Dubuisson ainsi que de MM. Marc Larralde et Serge Regourd.
|