Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Les annexes du rapport

Les auditions en séance plénière du Conseil en 2014

Décisions et ordonnances des juridictions administratives relatives à des décisions du CSA

Les avis, délibérations, recommandations et chartes adoptés par le CSA et publiés en 2014

Comités territoriaux de l’audiovisuel Nominations et renouvellements de mandats en 2014

Évolution de l’offre de TNT nationale

Les chiffres clés du CSA en 2014

Les dates clés du CSA en 2014

 

Les communiqués du Conseil

Les décisions du Conseil

Les délibérations et recommandations du Conseil

 

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité en 2015

Les annexes du rapport

Les auditions en séance plénière du Conseil en 2014

MARS

19 mars

  • Audition du SIRTI, dans le cadre du recours gracieux à l’encontre de la délibération du Conseil du 11 décembre 2013 : M. Philippe GAULT, accompagnés de MM. Mathieu QUETEL, vice-président, Tarek MAMI, secrétaire national, et Kevin MOIGNOUX, chargé de mission pour les relations institutionnelles.

AVRIL

2 avril

  • Audition de M. René BONNELL, auteur d’un rapport sur le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l’heure du numérique.

9 avril

  • Auditions publiques des candidats déclarés recevables dans le cadre d’un appel à candidatures du 24 juillet 2013 à Perpignan.
    La société TVSud PO pour le projet TVSud PO :
    - Mme Sylvie GRIMM, dirigeante de la société Profil TV ;
    - M. Philippe CAMPA, directeur délégué de L’Indépendant ;
    - M. Pierre-Paul CASTELLI, directeur de l’information Télé Miroir ;
    - M. Christophe MUSSET, président Groupe Médias du Sud.

    L’association Côté PO pour le projet Côté PO :
    - M. Géraldine CLAUDEL, membre fondateur et journaliste ;
    - Mme Stéphanie JAEGER, membre fondateur, éditrice, auteure et animatrice.

22 avril

  • Auditions publiques des sociétés Canal 32, TV7 Bordeaux, TV8 Mont Blanc, Clermontoise de Télévision et Télé Miroir Services dans le cadre de la reconductibilité hors appel à candidatures des autorisations accordées aux services Canal 32, TV7 Bordeaux, TV8 Mont Blanc, iC1 et TV Sud Camargue-Cévennes.

    La société Canal 32 :
    - M. Fabrice SCHLOSSER, directeur et président de Canal 32 ;
    - M. François LE SACHE, président du conseil de surveillance de Canal 32.

    La société TV7 Bordeaux :
    - M. Olivier GEROLAMI, président du directoire du Groupe Sud-Ouest et PDG de TV7 Bordeaux ;
    - M. Thierry GUILLEMOT, journaliste, directeur d’antenne de TV7 Bordeaux.

    La société Clermontoise de télévision :
    - M. Gilles CREMILLIEUX, président de la société Clermontoise de télévision ;
    - M. Raphaël POUGHON, directeur délégué d’iC1.

    La société TV8 Mont-Blanc :
    - M. Gérard DEBRINAY, président ;
    - M. Didier FLAENDER, directeur général.

    La société Télé Miroir Services :
    - M. Christophe MUSSET, président.

24 avril

  • Auditions publiques de l’association Télé Kréol et de la société Zouk Multimédia dans le cadre de la reconductibilité hors appel à candidatures des autorisations accordées à Kréol TV et Zouk TV.

    L’association Télé Kréol :
    - M. David AIPAR, trésorier de Kréol TV.

    La société Multimedia SARL :
    - M. Emmanuel GRANIER, gérant de la chaîne Zouk TV.

MAI

7 mai

  • Audition publique du groupe TF1 (demande de passage en TNT gratuite de la chaîne payante LCI) : M. Nonce PAOLINI, président du groupe TF1, Mme Catherine NAYL, directrice générale adjointe en charge de l’information de TF1, M. Eric REVEL, directeur général de LCI, et M. Eric JAOUEN, secrétaire général de l’information du groupe TF1.

19 mai

  • Audition publique du groupe M6 (demande de passage en TNT gratuite de la chaîne Paris Première) : M. Nicolas de TAVERNOST, président du Directoire du groupe M6, M. Jérôme BUREAU, président de Paris Première, Mme Anaïs BOUTON, directrice des programmes de Paris Première, et Mme Pascale CHABERT, directrice adjointe de la stratégie du groupe M6.

JUIN

3 juin

  • Audition du groupe Canal+ (demande de passage en TNT gratuite de la chaîne Planète+) : M. Bertrand MEHEUT, président de Groupe Canal+, M. Rodolphe BELMER, directeur général de Groupe Canal+, M. Laurent VALLEE, secrétaire général de Groupe Canal+ et Mme Christine CAUQUELIN, directrice des chaînes thématiques Découverte de Groupe Canal+.

JUILLET

2 juillet

  • Auditions publiques des sociétés Le Mans Télévision et TéléGrenoble dans le cadre de la reconductibilité hors appel à candidatures des autorisations accordées à LM TV Sarthe et TéléGrenoble.

    La société TéléGrenoble :
    - M. Gérard BALTHAZARD, président de la société TéléGrenoble ;
    - M. Éric PIOLLE, maire de Grenoble.

    La société Le Mans Télévision :
    - M. Pascal BRULON, directeur des programmes et du développement ;
    - M. Gérard GIRAUDET, directeur administratif et technique ;
    - M. Michel LELIEVRE, président directeur général du Groupe Lelièvre ;
    - M. Jean-Claude BRIANT, président directeur général Etoile du Maine.

15 juillet

  • Audition des représentants de la société France Télévisions (rapport d’activité 2013 et perspectives d’évolution) : M. Rémy PFLIMLIN, président, en présence de M. Christian VION, directeur général, M. Fabrice LACROIX, directeur général délégué aux ressources, M. Patrice PAPET, directeur général délégué à l’organisation, aux ressources humaines et au projet d’entreprise, M. Bruno PATINO, directeur général délégué aux programmes, aux antennes et aux développements numériques, M. Thierry THUILLIER, directeur général délégué à l’information de France Télévisions et directeur de l’antenne des programmes de France 2, M. Michel KOPS, directeur du réseau des Outre-mer 1ère, M. François GUILBEAU, directeur du réseau France 3, Mme Anne GRAND D’ESNON, directrice de la réglementation, de la déontologie et du pluralisme, Mme Tiphaine de RAGUENEL, directrice de l’antenne et des programmes de France 4, Mme Marie-Anne BERNARD, directrice responsabilité sociétale et environnementale, Mme Juliette ROSSET-CAILLET, responsable des affaires publiques et Mme Mathilde MICHEL, secrétaire générale des programmes.

SEPTEMBRE

17 septembre

  • Audition des salariés de LCI : M. Dominique BLANCHARD, journaliste au service des sports TF1-LCI, Mme Marianne KOTTENHOFF, présentatrice de LCI, M. Cédric INGRAND, chroniqueur nouvelles technologies de LCI, M. Emmanuel RAOUL, journaliste de LCI, M. Laurent FRIDMAN, ingénieur du son de TF1-LCI, et Mme Hélène LECOMTE, journaliste au service police-justice de TF1-LCI.

24 septembre

  • Audition de M. Rémy PFLIMLIN, président de France Télévisions, afin de l’interroger sur son bilan de quatre années de mandature.

NOVEMBRE

12 novembre

  • Audition des représentants du groupe Lagardère (rapport d’activité 2013 et perspectives d’évolution) : M. Denis OLIVENNES, président du Directoire de Lagardère Active, M. Richard LENORMAND, directeur général du Pôle Radio-TV de Lagardère Active, Mme Anne FAUCONNIER, secrétaire général du Pôle Radio-TV de Lagardère Active, et Mme Cécile DURAND, directrice des affaires réglementaires et des relations institutionnelles, secrétariat général, pôle Radio-TV de Lagardère Active.

19 novembre

  • Audition des représentants de la société NextRadioTV (rapport d’activité 2013 et perspectives d’évolution) : M. Alain WEILL, président de NextRadioTV, M. Frank LANOUX, directeur délégué de NextRadioTV, directeur général de RMC, vice-président de RMC Découverte, M. Guillaume DUBOIS, directeur général de BFMTV, vice-président de BFM Business, M. Hervé BEROUD, directeur de l’information de BFMTV, M. Jean-Michel SALVATOR, directeur général adjoint de BFM Business et directeur de la rédaction de BFM Business, M. Aurélien POZZANA et Mme Elsa MEYER, conseils de NextRadioTV.

26 novembre

  • Audition des représentants de la société Radio France (rapport d’activité 2013 et perspectives d’évolution) : M. Mathieu GALLET, président directeur-général de Radio France, Mme Catherine SUEUR, directrice générale déléguée de Radio France, M. Fréderic SCHLESINGER, directeur délégué aux antennes de Radio France, M. Serge SCHICK, directeur délégué au développement et au marketing de Radio France, M. Jean-Michel KANDIN, directeur général adjoint en charge des techniques et technologies nouvelles de Radio France, et Mme Bérénice RAVACHE, secrétaire générale de Radio France.

DÉCEMBRE

3 décembre

  • Audition des représentants de la société Groupe Canal+ (rapport d’activité 2013 et perspectives d’évolution) : M. Bertrand MEHEUT, président du directoire du groupe Canal+, M. Rodolphe BELMER, directeur général du groupe Canal+, M. Laurent VALLEE, secrétaire général du groupe Canal+, et Mme Pascaline GINESTE, directrice des affaires réglementaires et européennes.
  • Audition des représentants de la société Free : M. Xavier NIEL, président directeur-général d’ILIAD, et M. Maxime LOMBARDINI, directeur général d’ILIAD.

10 décembre

  • Audition des représentants de la société Groupe TF1 (rapport d’activité 2013 et perspectives d’évolution) : M. Nonce PAOLINI, président directeur-général du Groupe TF1, M. Jean-Michel COUNILLON, secrétaire général, Mme Catherine NAYL, directrice générale de l’information de TF1, M. Jean-François LANCELIER, directeur général des antennes et des programmes de TF1, et Mme Nathalie LASNON, directrice adjointe réglementation et concurrence de TF1.

11 décembre

  • Audition des représentants de la société Groupe M6 (rapport d’activité 2013 et perspectives d’évolution) : M. Nicolas de TAVERNOST, président du Directoire du groupe M6, M. Thomas VALENTIN, vice-président du Directoire, directeur général des antennes et des contenus du groupe M6, Mme Bibiane GODFROID, directrice générale des programmes de M6, Mme Karine BLOUËT, secrétaire générale de M6, et M. Jérôme FOUQUERAY, directeur général de W9.

18 décembre

  • Audition des représentants de la société France Médias Monde (rapport d’activité 2013 et perspectives d’évolution) : Mme Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France médias Monde, M. Victor ROCARIES, directeur général délégué, Mme Cécile MEGIE, directrice de RFI, M. Marc SAIKALI, directeur de France 24, Mme Souad EL TAYEB, directrice de Monte Carlo Doualiya, et Mme Geneviève GOËTZINGER, directrice des relations institutionnelles de France Médias Monde.

 

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