FONCTIONNEMENT DU CONSEIL
• Composition du CTA de Poitiers
ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS, COHÉSION SOCIALE
• Évaluation qualitative de la campagne signalétique : expression des besoins
• Baromètre de la diversité : arbitrages et calendrier prévisionnel
TÉLÉVISIONS
• Appels aux candidatures télévisions locales et ultramarines dans les zones de Mayotte, La Réunion, La Martinique, Troyes, Savoie et Haute-Savoie, Bordeaux, Nîmes et Alès
DIFFUSION, DISTRIBUTION AUDIOVISUELLE ET USAGES NUMÉRIQUES
• Habilitation des agents pouvant constater les infractions conformément à l’article 78 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication
CRÉATION ET PRODUCTION
• Marché de la musique enregistrée en 2018
RADIO ET AUDIO NUMÉRIQUE
• Feuilles de route FM et DAB+ : point d’avancement et préparation des prochaines étapes
• Seconde reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort du CTA de Dijon
• Seconde reconduction d’autorisations délivrées dans le ressort du CTA de Marseille
• Demande de modification technique en DAB+
DROITS ET LIBERTÉS, PLURALISME ET DÉONTOLOGIE
• CNews : séquence diffusée dans l’émission « L’Heure des pros » le 8 janvier 2019
• Élection des membres de l’assemblée du congrès et des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie – examen des temps du 1er avril au 5 mai 2019
• Élection des représentants au Parlement européen – examen des temps du 15 avril au 5 mai 2019
• Décision complémentaire du Conseil supérieur de l’audiovisuel fixant la durée et le nombre des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l’élection des représentants au Parlement européen les 25 et 26 mai 2019
• Décision du Conseil supérieur de l’audiovisuel fixant les dates et ordre de passage des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l’élection des représentants au Parlement européen les 25 et 26 mai 2019 (tirage au sort)