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Décision du CSA

Plusieurs chaînes italiennes déclarées

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En vue de leur distribution sur les réseaux câblés français, le Conseil a admis les chaînes d'origine italienne Alice, Espresso, INN, Leonardo, Marcopolo et Nuvolari, à bénéficier du régime déclaratif applicable aux chaînes autorisées dans un autre État membre de l'Union européenne.

La société Sitcom International, qui édite les chaînes Alice, Espresso, Leonardo et Nuvolari, est en effet titulaire de quatre concessions délivrées le 1er octobre 1999 par le gouvernement du Grand-Duché du Luxembourg, et qui prendront fin le 31 décembre 2008.

Pour leur part, les chaînes Marcopolo et INN bénéficient, depuis le 12 septembre 2000, d'autorisations accordées pour six ans par l'autorité de régulation italienne.

La chaîne Alice proposant notamment des émissions concernant la cuisine et la dégustation de vins, l'attention de ses responsables a été appelée sur l'interdiction législative qui frappe, en France, toute publicité ou propagande, directe ou indirecte, en faveur des boissons alcoolisées.