Modifications de plans de services sur des réseaux UPC France

Le Conseil a accepté l'actualisation des plans de services que lui a proposée la société UPC France pour les réseaux suivants :

dans l'Ain : à Ambérieu-en-Bugey, Jassans-Riottier, Lagnieu, Massieux, Misérieux, Parcieux, Saint-Bernard, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Reyrieux, Thoissey et Trévoux ;
en Ardèche : au Cheylard ;
dans les Hautes-Alpes : à Furmeyer et Veynes ;
dans les Ardennes : à Revin ;
en Ariège : à Lavelanet,
en Aveyron : à Espalion et Rodez ;
en Charente : à Cognac ;
en Charente-Maritime : à Saintes ;
dans le Finistère : à Morlaix ;
dans le Jura : à Lons-le-Saulnier et Saint-Claude ;
dans les Landes : à Hagetmau ;
dans la Loire : à Andrézieux-Bouthéon ;
en Loire-Atlantique : à Châteaubriant et La Montagne ;
dans le Loiret : à Pithiviers ;
dans la Marne : à Sainte-Menehould ;
en Haute-Marne : à Chaumont ;
en Meurthe-et-Moselle : à Longuyon ;
dans le Morbihan : à Pontivy ;
en Moselle : à Audun-le-Tiche, Behren-lès-Forbach, Boulange, Bousbach, Forbach, Longeville-lès-Saint-Avold, Morhange, Morsbach, Oeting, Rosbruck, Russange, Sarralbe, Sarrebourg et Sarreguemines ;
dans le Nord : au Quesnoy,
dans l'Orne : à Argentan ;
dans le Pas-de-Calais : à Brebières et Desvres,
dans le Rhône : à Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Tarare et Villefranche-sur-Saône ;
en Saône-et-Loire : à Digoin et Paray-le-Monial ;
en Savoie : à Albertville, Feurs et Firminy ;
en Haute-Savoie : à Cluses-Scionzier ;
en Seine-Maritime : à Fécamp ;
en Seine-et-Marne : à Nemours ;
dans la Somme : à Moreuil
en Vendée : à La Roche-sur-Yon ;
en Haute-Vienne : à Limoges ;
dans les Vosges : à Bruyères, Chavelot, Darnieulles, Girmont, Les Forges, Thaon-Les-Vosges et Uxegney ;
dans l'Yonne : à Villeneuve-sur-Yonne et Saint-Florentin ;
en Puy-de-Dôme : à Blanzat ;
en Essonne : à Savigny-sur-Orge ;
dans les Hauts-de-Seine : à Chaville ;
dans le Val-d'Oise : à Fosses.

Ces modifications ont entraîné ponctuellement la suppression de certaines chaînes dont la distribution avait été autorisée précédemment par le Conseil, ainsi que l'introduction de nouveaux services.

Le CSA a demandé à la société de se conformer, pour ses réseaux dont les plans de services ne comportent pas La Chaîne Parlementaire, aux dispositions législatives qui imposent la distribution de celle-ci.