Quarante-deux réseaux ont été autorisés à modifier leurs plans de services de la façon suivante :
. retrait de Canal Algérie sur onze réseaux de la société UPC France : Athis-Mons (Essonne), Bezons (Val-d'Oise), Colombes (Hauts-de-Seine), Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), Laon (Aisne), Les Mureaux (Yvelines), Morsang-sur-Orge (Essonne), Paray-Vieille-Poste (Essonne), Saint-Michel-sur-Orge (Essonne), Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), Villemoisson-sur-Orge (Essonne) ;
. retrait d'Initiés.TV sur vingt-huit réseaux de la sociétés Noos : Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), Vincennes (Val-de-Marne), Sidecom (Yvelines), Saint-Mandé (Val-de-Marne), Paris, Cannes (Alpes-Maritimes), Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), Dijon (Côte-d'Or), Epinal (Vosges), Annecy (Haute-Savoie), Besançon-Beure (Doubs), Chamalières (Puy-de-Dôme), Chambéry (Savoie), Châteaugay (Puy-de-Dôme), Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), Cognin (Savoie), Hérouville-Saint-Clair (Calvados), Le Mans (Sarthe), Menton (Alpes-Maritimes), Montauban (Tarn-et-Garonne), Orléans-Saint-Jean-de-Braye (Loiret), Pau (Pyrénées-Atlantiques), Rumilly (Haute-Savoie), Sarcelles (Val-d'Oise), Strasbourg (Bas-Rhin), Tarbes (Hautes-Pyrénées) ;
. retrait d'Initiés.TV et introduction d'Extrême Sports Channel sur deux réseaux de la sociétés Noos : Sipperec Plaque Nord (Seine-Saint-Denis) et Sipperec Plaque Sud (Hauts-de-Seine/Val-de-Marne) ;
.le réseau de Colmar (Haut-Rhin, société Régie) est composé des chaînes suivantes : Allociné TV, Monte-Carlo TMC et TF6 (en analogique) ; AB 1, Allociné TV, Animaux, Arte, Bloomberg Information TV, Club Téléachat, Demain !, Deutsche Welle, DSF, ESC, Game One, La Chaîne Météo, La Chaîne Parlementaire, La Cinquième, Odyssée, Rai 1, RTM, RTPI, Sat 1, Shopping Avenue, Tiji, TV 5, TVEI, TV 7 (en numérique).
Décision du CSA
Modification de plans de services
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