Le Conseil a constaté la reprise de deux séquences du documentaire Atlas dans l’émission Le Zapping de Canal+, diffusée le 3 décembre 2013 à 13 h 05, à 18 h 05 et 19 h 40, et également mise à disposition sur le service de rattrapage de la chaîne.
Il considère qu’en raison de son caractère érotique, le deuxième extrait proposé relevait de la catégorie IV (Déconseillé aux moins de 16 ans) selon les termes de la recommandation du 7 juin 2005, et de ce fait, ne pouvait être diffusé qu’après 20 h 30 sur les chaînes cinéma.
En conséquence, le Conseil a décidé de mettre fermement en garde la société Canal+ contre le renouvellement d’un tel manquement et de lui rappeler que, conformément à la délibération du 20 décembre 2011, les programmes de catégorie IV, lorsqu’ils sont mis à disposition sur un service de média audiovisuel à la demande à titre gratuit, « sont accessibles uniquement entre 22 h 30 et 5 heures du matin », ce qui n’a pas été le cas.