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Décision du CSA

Canal+ : autorisation de diffusion en clair

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Assemblée plénière du

Le Conseil a autorisé la chaîne Canal+ à retransmettre en clair, entre 15h et 16h, les courses hippiques Le Grand National Trot du 14 décembre 2003 et Le Prix d'Amérique du 25 janvier 2004, sous réserve qu'aucun écran publicitaire ne soit inséré dans ces plages d'émission ouvertes à titre exceptionnel.