Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr

Décision du CSA

Appel aux candidatures à Nantes : deux candidats présélectionnés

Publié le

Assemblée plénière du

Dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé le 23 avril 2002 pour l'exploitation d'une fréquence à Nantes,  le Conseil a présélectionné deux projets de télévision qui devront exploiter la fréquence en temps partagé : la société TV Nantes Atlantique et l'association Télé Nantes, autorisée pour une durée quotidienne maximale de cinq heures.

La signature des conventions entre le CSA et les opérateurs devra intervenir avant le 15 novembre 2003.

Par ailleurs, le Conseil a déclaré infructueux l'appel aux candidatures lancé à la même date en vue de l'autorisation d'une chaîne de télévision locale dans la zone de Grenoble.