Le Conseil a autorisé l'association TV Bruits à diffuser, du 8 novembre au 7 décembre 2001 à Toulouse, un programme local à l'o ccasion des Rencontres franco-espagnoles des télévisions associatives.
Il a également accordé à l'association Active Vidéo la possibilité de diffuser à Toulouse, du 1er novembre au 31 décembre 2001, une série d'émissions destinées à favoriser une communication de proximité.
Enfin, l'association Campus 66 Production peut diffuser, du 17 au 24 novembre 2001, un programme ayant pour but de développer les liens entre l'université de Perpignan, la ville de Perpignan et le département des Pyrénées-Orientales.
En revanche, le Conseil a rejeté la demande de la SARL Production des Iles (PDI) de diffuser en Guadeloupe un service dénommé Carrib'in TV, estimant qu'il relève d'un projet d'information générale déjà traitée par d'autres médias audiovisuels autorisés dans cette zone au marché publicitaire restreint, et qui présente le caractère d'un projet de télévision permanente.
Décision du CSA
3 télévisions temporaires
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