Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr

L'ordre du jour du 13 juillet 2021

CREATION ET PRODUCTION AUDIOVISUELLES, CINEMATOGRAPHIQUES ET MUSICALES

  • Adoption de l’étude « Palmarès 2020 de la fiction en Europe »

PLURALISME, DEONTOLOGIE, SUPERVISION DES PLATEFORMES EN LIGNE

  •  Saisines relatives à une séquence de l’émission « Koh-Lanta : les armes secrètes », diffusée le 23 avril 2021 sur TF1

RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE

  • Consultation publique préalable au lancement d’un appel aux candidatures en FM en Champagne-Ardenne
  • Projet d’appel général aux candidatures en FM en Corse : examen de la nécessité d’une consultation publique et d’une étude d’impact
  • Lancement d’un appel général aux candidatures en FM en Corse
  • Appel aux candidatures en FM du 17 février 2021 dans le ressort du CTA de Nancy : recevabilité des candidatures
  • Appel aux candidatures en DAB+ du 14 avril 2021 dans le ressort des CTA de Lyon, Marseille et Paris : recevabilité des candidatures
  • Modifications apportées à des personnes morales titulaires d’autorisations
  • Délivrance d'autorisations pour l'exploitation de services « drive in »
  • Déclaration de services de radio sur internet
  • Modification technique du programme Polynésie La 1ère à Mahina
  • Coordination internationale