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08/09/2014 Publication

Rapport sur l’élection des représentants au Parlement européen des 24 et 25 mai 2014

Succédant de près à l’élection des conseillers municipaux et des conseillers communautaires des 23 et 30 mars 2014, l’élection des 74 représentants de la France au Parlement européen les 24 et 25 mai 2014 a constitué le deuxième rendez-vous électoral national de l’année 2014. Cette élection...

08/09/2014 Publication

Rapport sur l’élection des membres des assemblées de province et du congrès de Nouvelle-Calédonie du 11 mai 2014

Après les élections municipales des 23 et 30 mars et avant les élections européennes des 24 et 25 mai 2014, l’élection des membres des assemblées de province et du congrès de Nouvelle-Calédonie, le 11 mai, a constitué un enjeu électoral majeur pour ce territoire. En effet, selon les termes...

05/06/2020 Décision du CSA

Entretien avec le Premier ministre lors du JT du 17 mars 2020 sur France 2 : réponse aux plaignants

Le CSA a été saisi au sujet d’un entretien avec le Premier ministre, diffusé au cours du Journal de 20h de France 2, le 17 mars 2020 concernant la crise sanitaire liée à la Covid-19. Après examen de la séquence, et au regard des obligations de la chaîne, le Conseil n’a pas relevé de manquement....