Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Les annexes du rapport

Le Conseil

II - Les autorisations, les conventions et déclarations

III - Le suivi des programmes

IV - Les mises en demeure, les sanctions et les saisines du procureur de la République

IX - Les relations internationales

Les chiffres clés du CSA et du secteur audiovisuel en 2008

Les dates clés du CSA en 2008

Les avis

Les recommandations

Les délibérations

Les décisions

Les communiqués

Les annexes du rapport

II - Les autorisations, les conventions et déclarations

1. LE DÉVELOPPEMENT DE LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE

> La généralisation de la couverture de la télévision numérique

Zones de la TNT ouvertes en 2008

> Le développement des chaînes locales en numérique

35 chaînes locales privées autorisées en métropole au 1er janvier 2009

 

2. LA HAUTE DEFINITION ET LA TELEVISION MOBILE PERSONNELLE

> La télévision mobile personnelle

La consultation sur les services interactifs de la TMP

Synthèse de la consultation lancée le 1er avril 2008 sur le developpement des services interactifs en télévision mobile personnelle

> La diffusion en haute définition

Les services en haute définition sont diffusés depuis le 30 octobre 2008

Liste des sites du R5 ouverts le 30 octobre 2008

 

5. LES SERVICES DIFFUSES OU DISTRIBUES SUR LES RESEAUX N’UTILISANT PAS DES FREQUENCES ASSIGNEES PAR LE CSA

> Les nouveaux services conventionnés ou déclarés

Services de télévision et de radio français conventionnés ou déclarés et diffusés ou distribués par des réseaux de communications électroniques n’utilisant pas des fréquences assignées par le CSA (hors services de télévision destinés aux informations sur la vie locale)

 

6. LES DISTRIBUTEURS DE SERVICES DE COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

> La liste des distributeurs

Liste des distributeurs de services de communication audiovisuelle en métropole

 

7. LES RADIOS

> Les radios en métropole

Les appels à candidatures

Pourcentage de fréquences MF privées par catégorie en métropole au 31/12/2008 et nombre d’opérateurs et de fréquences MF par CTR et par catégorie en métropole au 31/12/2008

Les autorisations temporaires

Autorisations temporaires

 

8. L’ACTIVITÉ DES COMITÉS TECHNIQUES RADIOPHONIQUES

Nominations et renouvellements de mandats en 2008

 

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