Le Conseil a autorisé :
- les changements de sites de diffusion du multiplex R6 à Lisieux (Calvados), Besseges 1 (Gard), Eu (Seine-Maritime), Loches (Indre-et-Loire) et Prades (Pyrénées-Orientales) et du multiplex R1 à Étampes (Essonne), Graulhet (Tarn), La Chapelle-Devant-Bruyères (Vosges), Bagnoles-de-l’Orne (Basse-Normandie), Lisieux (Calvados) et Saint Jean en Royans (Rhône-Alpes) ;
- les changements de diffuseur donnant lieu à une modification du rayonnement sur le même site de diffusion du multiplex R6 à Honfleur (Calvados), Bolbec (Seine-Maritime), Firminy 1 (Loire), La Grande-Combe 1 et 2 (Gard), Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine) et Rouen d’Arnetal (Haute-Normandie) ;
- les modifications du rayonnement sur le même site de diffusion du multiplex R6 à Pont L’Évêque (Calvados), Orbec (Calvados), Arnay-le-Duc (Côte-d’Or), Thury-Harcourt (Calvados), Tarare 1 (Rhône), Fécamp (Seine-Maritime) et Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques) et du multiplex R1 à Celles-Sur-Plaine (Vosges), Rosheim (Bas Rhin), Lutzelhouse (Bas-Rhin) et Oyonnax (Ain) ;
- les régularisations d’autorisation de diffusion des multiplex R2, R3, R4 et R5 à Tarare 1 (Rhône), du multiplex R4 à Saint-Brieuc (Côtes-d’Armor) et du multiplex R1 à Villenauxe La-Grande (Aube).