Le Conseil a été saisi par MM. Jean-Luc Mélenchon et Alexis Corbière, respectivement co-président et secrétaire national du Parti de Gauche, ainsi que par un téléspectateur, à la suite de la diffusion du documentaire « Robespierre, bourreau de la Vendée ? » sur France 3 le 23 janvier 2013 dans l’émission L’Ombre d’un doute. Ce programme, qui avait pour vocation de s’interroger sur le rôle de Robespierre pendant la première guerre de Vendée (1793-1795), calomniait, aux yeux des plaignants, la Révolution française.
Le Conseil a considéré qu’en sollicitant la contribution d’intervenants ayant des interprétations opposées à ce sujet, la chaîne avait contribué à ce que la diversité des points de vue soit assurée, conformément à l’article 35 du cahier des missions et des charges de France Télévisions. Il a répondu en ce sens aux plaignants.