Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr

Décision du CSA

Châtel TV (Savoie) : autorisation temporaire

Publié le

Assemblée plénière du

Un projet de convention avec la société Motiv-Oxygène a été adopté pour la diffusion du service de télévision dénommé « Châtel TV ».

Ce service, dont la programmation est consacrée à la vie locale de la commune de Châtel (Savoie), a été autorisé pour une période de diffusion hertzienne en simplex numérique du 15 décembre 2013 au 15 septembre 2014.