Chaînes cinéma d'AB Sat : projets d'avenant et de convention adoptés

Trois projets d'avenant aux chaînes cinéma de la société AB Sat ont été adoptés. Ils entérinent plusieurs évolutions :

- la chaîne Ciné Palace prend le nom de Ciné Box et sera désormais consacrée à la diffusion de films, sans thématique particulière ;
- la chaîne Rire prend le nom de Ciné Comic ;
- la chaîne Polar prend le nom de Ciné Polar.

Par ailleurs, un projet de convention a été adopté pour la chaîne dénommée Ciné FX et consacrée aux oeuvres fantastiques, d'horreur et de science-fiction.

Le Conseil a également pris acte de l'arrêt de la diffusion de la chaîne Romance.

Dans le courrier accompagnant ces différents projets, le CSA a appelé l'attention du président du directoire d'AB Sat sur la nécessité de respecter les quotas de diffusion d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles, notamment dans la perspective de la modification des conventions qui doit intervenir d'ici le 31 décembre 2002, en application du décret n°2002-140 du 4 février 2002. Le Conseil a également demandé à recevoir les éléments lui permettant de vérifier, pour la période du 15 septembre au 30 novembre 2002, le respect de ces quotas de diffusion par les quatre services précités.