Appel aux candidatures partiel dans le ressort du CTA de Clermont-Ferrand : recevabilité

Dans le cadre de l’appel à candidatures partiel lancé le 13 décembre 2011 dans le ressort du CTA de Clermont-Ferrand, le Conseil a décidé, d’une part, de déclarer irrecevable la candidature de l’association Résonances qui n’a pas fourni les pièces requises concernant l’existence de la personne morale candidate et, d’autre part, de déclarer recevables les autres candidatures (cf. la liste publiée au JO).