Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr Le CSA et l’Hadopi sont devenus l’Arcom, rendez-vous sur arcom.fr
Nous avons trouvé 181 résultats

17/09/2021 Communiqué de presse

Le CSA lance une consultation publique sur le développement des services interactifs de la TNT

Dans le cadre de ses travaux sur la modernisation de la télévision numérique terrestre (TNT), le Conseil lance ce jour une consultation publique sur le développement des services interactifs. Ces services, accessibles grâce à une liaison internet, permettent d’accéder à des fonctionnalités complémentaires...

16/09/2021 Communiqué de presse

L’AFP et le CSA soutiennent le « Grand Prix Michèle Léridon » des Assises du journalisme de Tours

Le « Grand Prix du journalisme des Assises » a été rebaptisé, à l’initiative de la direction des Assises du journalisme, le « Grand Prix du journalisme Michèle Léridon », à la mémoire de l’ancienne directrice de l’Information de l’Agence France-Presse et membre du Conseil supérieur de l’audiovisuel,...

09/09/2021 Communiqué de presse

Le CSA salue la mémoire de Christian Dutoit, ancien membre du CSA

Le président et les membres du Conseil supérieur de l’audiovisuel ont appris avec émotion le décès de Christian Dutoit, membre du CSA de 2003 à 2008.

08/09/2021 Communiqué de presse

Le CSA demande aux médias audiovisuels de décompter les interventions de M. Éric Zemmour portant sur le débat politique national

Le collège du Conseil supérieur de l’audiovisuel, réuni ce jour en assemblée plénière, a décidé de demander aux médias audiovisuels de décompter les interventions de Monsieur Éric Zemmour portant sur le débat politique national. Cette décision s’appliquera à compter du 9 septembre 2021....

08/09/2021 Intervention publique

Intervention de Roch-Olivier Maistre à l’occasion des "Rencontres de l’UDECAM" Mardi 7 septembre 2021

Seul le prononcé fait foi Mesdames et messieurs les présidentes et présidents, Mesdames et messieurs, chers amis,

03/08/2021 Communiqué de presse

Appel aux candidatures pour un service de télévision à vocation locale dans les zones d’Argenton-sur-Creuse et d’Issoudun

Le Conseil lance un appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision locale dans les zones d’Argenton-sur-Creuse et d’Issoudun. Les dossiers de candidature devront être adressés au Conseil supérieur de l’audiovisuel uniquement par voie dématérialisée, dans le strict respect de...

15/07/2021 Communiqué de presse

Le CSA français invite les éditeurs de services de médias audiovisuels à la demande (SMAD) étrangers à se manifester auprès de lui

Le nouveau décret relatif aux SMAD précisant notamment la transposition en droit français des dispositions correspondantes de la directive « Services de médias audiovisuels » telle que révisée en 2018, est entré en vigueur le 1er juillet 2021.

09/07/2021 Communiqué de presse

Appels aux candidatures dans les zones de Nîmes Alès et d’Île-de-France : le Conseil engage les discussions avec les sociétés VIA NIMES et PITCHOUN MEDIAS pour de nouvelles conventions

Dans le cadre des appels aux candidatures dans les zones de Nîmes Alès et d’Île-de-France, le Conseil a auditionné le 7 juillet 2021 les représentants de la société VIA NIMES pour le projet «viàOccitanie Pays Gardois », et les représentants de la société PITCHOUN MEDIAS pour le projet « TV Pitchoun...

06/07/2021 Communiqué de presse

L'ERGA adopte des propositions visant à renforcer le Digital Services Act (DSA) en ce qui concerne la régulation des contenus en ligne

Dans le sillage de sa déclaration de mars 2021, l’ERGA vient d’adopter ses « Propositions visant à renforcer le DSA en ce qui concerne la régulation des contenus en ligne ».

02/07/2021 Communiqué de presse

Session commune des collèges pléniers de l’Arcep et du CSA

Session commune des collèges pléniers de l’Arcep et du CSA

01/07/2021 Communiqué de presse

Procédure de reconduction simplifiée des autorisations des services TF1 Séries Films, l’Equipe, 6ter, RMC Story, RMC Découverte, et Chérie 25 : le Conseil procède aux auditions des tiers

Les autorisations accordées aux services TF1 Séries Films, l’Equipe, 6ter, RMC Story, RMC Découverte et Chérie 25 pour leur diffusion sur la télévision numérique terrestre (TNT) arrivent à échéance le 11 décembre 2022. En application des dispositions de l’article 28-1 de la loi du 30 septembre...

30/06/2021 Communiqué de presse

Audition du candidat PITCHOUN MEDIAS dans le cadre de l’appel aux candidatures pour un service de télévision à temps partiel en Île-de-France

Dans le cadre de l’appel aux candidatures pour l’édition, sur la télévision numérique terrestre (TNT), d’un service de télévision à temps partiel en Île-de-France, et à la suite du désistement du candidat B SMART TV, la société PITCHOUN MEDIAS, désormais seule candidate, sera entendue en audition publique...

25/06/2021 Communiqué de presse

Nomination d’Anne Grand d’Esnon, nouvelle membre du CSA

Nomination d’Anne Grand d’Esnon, nouvelle membre du CSA

17/06/2021 Communiqué de presse

Appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision locale dans la zone de Nîmes et Alès : le candidat recevable sera auditionné le 7 juillet 2021

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a lancé, le 3 mars 2021, un appel aux candidatures pour l’édition, sur la télévision numérique terrestre (TNT), d’un service de télévision à vocation locale dans la zone de Nîmes et Alès.

17/06/2021 Communiqué de presse

Appel aux candidatures pour deux services de télévision à vocation locale à Mayotte

Le Conseil lance un appel aux candidatures pour l’édition de deux services de télévision à vocation locale à Mayotte.