Rapport annuel
Les annexes du rapport
Summary
CSA - Conseil supérieur de l'audiovisuel
Les annexes du rapport

Les auditions en collège plénier du CSA en 2013

Taux mensuel de diffusion de chansons francophones, de nouveaux talents et de nouvelles productions

Les avis, délibérations, recommandations et chartes adoptés par le CSA en 2013

Comités territoriaux de l’audiovisuel : nominations et renouvellement de mandats en 2013

Décisions et ordonnances de référé des juridictions administratives relatives à des décisions du CSA

Les chiffres clés du CSA en 2013

Les dates clés du CSA en 2013

Les chiffres clés de l'audiovisuel

Les membres du Conseil et leurs domaines d'activité

Les communiqués du Conseil

Les décisions du Conseil

Les délibérations et recommandations du Conseil

Les annexes du rapport

Comités territoriaux de l’audiovisuel : nominations et renouvellement de mandats en 2013

CTA DES ANTILLES-GUYANE
Mme Bénédicte Folscheid, présidente du tribunal administratif de Fort-de-France, a été nommée présidente du CTA des Antilles-Guyane par décision du vice-président du Conseil d’État en date du 1er octobre 2013.
MM. Finaud et Gautier ont été reconduits dans leur fonction de membres.

CTA DE BORDEAUX
Mme Anne Guérin, présidente de la cour administrative d’appel de Bordeaux, a été nommée présidente du CTA de Bordeaux par courrier du vice-président du Conseil d’État en date du 7 novembre 2013.
Le mandat de membre de Mme Muriel Morlion a été renouvelé le 26 juin 2013.

CTA DE CAEN
M. Jean-Paul Cayeux a été reconduit dans ses fonctions de membre le 12 mars 2013.

CTA DE DIJON
Le mandat de membre de M. Michel Bichebois a été renouvelé le 3 avril 2013 et celui de M. Bernard Savonnet le 24 juillet 2013.

CTA DE LILLE
Les mandats de membre de Mme Perrine Hamon et M. Didier Lejeune ont été renouvelés le 12 mars 2013.

CTA DE LYON
Mme Martine Goubatian a été reconduite dans ses fonctions de membre le 8 janvier 2013, et Mme Maria Holubowicz le 23 avril 2013.

CTA DE MARSEILLE
Le Conseil a reconduit le 16 octobre 2013 dans leurs fonctions de membre Mme Monique Giffard et M. Guy Drouot.

CTA DE NANCY
Mme Emmanuelle Job a été reconduite dans ses fonctions de membre le 24 juillet 2013.

CTA DE NOUMÉA
M. Alain Levasseur, président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu, a été nommé président du CTA de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis-et-Futuna par courrier du vice-président du Conseil d’État en date du 24 février 2013.
M. Fizié Bolé a été reconduit dans ses fonctions de membre en janvier 2013.
Mme Brigitte Briand a été nommée membre en janvier 2013.
Lors de sa plénière du 2 octobre 2013, le Conseil a adopté une décision portant à six le nombre de membres du comité comme le permet l’article 10 du décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques. 

CTA DE PARIS
M. André Schilte, conseiller d’État, a été reconduit dans ses fonctions de président du comité territorial de l’audiovisuel de Paris à compter du 26 novembre 2013.
M. Thierry Lefèbvre a été reconduit dans ses fonctions de membre et M. Philippe Manach nommé membre le 29 mai 2013.
Le mandat de membre de Mme Françoise Massit-Folléa a été renouvelé le 9 octobre 2013 et celui de Mme Denise Gagna le 21 novembre 2013.

CTA DE POITIERS
M. Jean-Paul Denizet a été reconduit dans ses fonctions de membre le 12 mars 2013.

CTA DE RENNES
Le mandat de membre de M. Jacques Bosseau a été renouvelé le 7 mai 2013.

CTA DE TOULOUSE
Mme Dominique Bonmati, présidente du tribunal administratif de Montpellier, a été reconduite dans ses fonctions de présidente du comité territorial de l’audiovisuel de Toulouse à compter du 24 septembre 2013.
Le mandat de membre de M. Benoist Guével a été renouvelé le 20 novembre 2013.

CTA DE POLYNÉSIE FRANÇAISE
Les mandats de Mme Manouche Lehartel et M. Pierre Mourier ont été renouvelés en juillet 2013.

 

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