TELEVISIONS
- Bilan financier 2019 des télévisions locales
PLURALISME, DEONTOLOGIE, SUPERVISION DES PLATEFORMES EN LIGNE
- Saisines relatives à une séquence de l’émission « 24h Pujadas » diffusée sur LCI le 11 janvier 2021
- Saisines relatives à une séquence de l’émission « Les Grandes Gueules » diffusée sur RMC et RMC Story le 13 janvier 2021
- Saisines relatives à une séquence de l’émission « L'Heure des pros » diffusée sur CNEWS le 12 mars 2021
- Saisines relatives à un épisode de la série « Plus belle la vie » diffusé sur France 3 le 27 janvier 2021
RADIOS ET AUDIO NUMERIQUE
- Consultation publique préalablement au lancement de l’appel général aux candidatures en FM dans le CTA de Clermont-Ferrand
- Changement de bureau d’une association titulaire d’une autorisation en FM
- Abrogation d’une autorisation en FM
- Déclaration de services de radio sur internet
- Demandes de modifications de paramètres techniques sur les autorisations de Radio France
ÉDUCATION, PROTECTION DES PUBLICS ET COHESION SOCIALE DANS LES MEDIAS AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES
- Saisines relatives à une séquence de l’émission « Le rendez-vous » diffusée sur BFM TV le 27 mars 2021
- Saisines relatives à une séquence diffusée dans l’émission « Pékin Express : sur les pistes de la terre rouge » sur M6 le 9 mars 2021
- Saisines relatives à une séquence diffusée dans l’émission « Quotidien » sur TMC le 10 mars 2021
QUESTIONS DIVERSES
- Observatoire de l’équipement audiovisuel des foyers (résultats du S2 2020 pour la TV, et de l’année 2020 pour la radio)
SMAD, DISTRIBUTION ET USAGES NUMERIQUES
- Renouvellement d’autorisations relatives à des émetteurs TNT « 30-3 »
- Suite à donner à la demande de modifications techniques d’un émetteur TNT « 30-3 »
- Demandes de modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT présentées par le multiplex R6
- Examen des déclarations en tant que services de médias audiovisuels à la demande (destinés à un public adulte)
- Examen des déclarations en tant que services de médias audiovisuels à la demande (2020)
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL
- Composition du CTA de Caen